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Recueil spécial n°27-2023-378 du 12 décembre 2023
Sommaire Préfecture de l'Eure / Direction des sécurités 27-2023-12-05-00062 - Arrêté portant autorisation d'un système (...)
Mis à jour le 12/12/2023
de l'Eure
Recueil spécial n°27-2023-376 du 11 décembre 2023
Sommaire Agence régionale de santé de Normandie / Direction appui à la performance 27-2023-12-01-00005 - Arrêté du 1er (...)
Mis à jour le 11/12/2023
de l'Eure
Recueil spécial n°27-2023-375 du 11 décembre 2023
Sommaire Préfecture de l'Eure / Direction des sécurités 27-2023-12-05-00027 - Arrêté portant autorisation d'un système (...)
Mis à jour le 11/12/2023
de l'Eure
Recueil spécial n°27-2023-374 du 11 décembre 2023
Sommaire Préfecture de l'Eure / Direction des sécurités 27-2023-12-05-00003 - Arrêté portant autorisation d'un système (...)
Mis à jour le 11/12/2023
de l'Eure
Interdiction temporaire de rassemblements festifs à caractère musical
(...)
Mis à jour le 10/12/2023
de l'Eure
Recueil spécial n°27-2023-373 du 08 décembre 2023
pages) Page 38
Préfecture de l'Eure / Direction de la citoyenneté et de la légalité
27-2023-12-05-00002 - SEPASE -
Mis à jour le 08/12/2023
de l'Eure
Recueil spécial n°27-2023-372 du 08 décembre 2023
déclaration d’existence et autorisant le prélèvement permanent issu des forages de Radeval sur la commune des Andelys au bénéfice de SNA (8 pages) (...)
Mis à jour le 08/12/2023
de l'Eure
Recueil spécial n°27-2023-371 du 08 décembre 2023
Sommaire
Préfecture de l'Eure / Direction de la coordination et de l'appui territorial
27-2023-12-07-00004 - 2023-12-08 -
Mis à jour le 08/12/2023
de l'Eure
Influenza aviaire hautement pathogène (IAHP) - passage en niveau de risque "élevé"
Face à l’augmentation constatée des cas d’influenza aviaire hautement pathogène (IAHP) dans la faune sauvage, avec un premier foyer décelé dans un (...)
Mis à jour le 07/12/2023
Recueil spécial n°27-2023-368 du 06 décembre 2023
la DRH (2 pages) Page 6 Préfecture de l'Eure / Direction de la citoyenneté et de la légalité 27-2023-11-30-00006 - Syndicat mixte base de Léry (...)
Mis à jour le 06/12/2023
de l'Eure