Recueil spécial n°27-2023-376 du 11 décembre 2023

Mis à jour le 11/12/2023

Sommaire

Agence régionale de santé de Normandie / Direction appui à la performance

27-2023-12-01-00005 - Arrêté du 1er décembre 2023 modifiant l'arrêté du 6 octobre 2023 fixant la liste des postes éligibles à la prime d'engagement de carrière hospitalière pour des spécialités dans lesquelles l'offre de soins est ou risque d'être insuffisante (9 pages) Page 3

DDTM / Service Eau, Biodiversité, Forêts/Police de l'Eau et de la Pêche

27-2023-12-11-00001 - Arrêté n°DDTM/SEBF/2023-017 portant retrait d’agrément à BOISSEL VIDANGE pour la réalisation des vidanges des installations d’assainissement non collectif (2 pages) Page 13

Direction départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités

27-2023-12-06-00030 - REFUS récépissé GUYON Mickael (2 pages) Page 16

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