Recueil spécial n°27-2023-372 du 08 décembre 2023
Sommaire
Agence régionale de santé de Normandie / Direction de l'autonomie
27-2023-12-06-00009 - Décision tarifaire n° 34300 portant modification pour 2023 du montant et de la répartition de la dotation globalisée commune prévue au Contrat Pluriannuel d'Objectifs et de Moyens du POLE SANITAIRE DU VEXIN CH GISORS pour les établissements et services suivants : MAS LES QUATRE SAISONS GISORS (3 pages) Page 5
27-2023-12-06-00007 - Décision tarifaire n° 34301 portant modification pour 2023 du montant et de la répartition de la dotation globalisée commune prévue au Contrat Pluriannuel d'Objectifs et de Moyens du NOUVEL HÔPITAL DE NAVARRE pour les établissements et services suivants : MAS NH NAVARRE (3 pages) Page 9
27-2023-12-06-00015 - Décision tarifaire n° 34334 portant modification pour 2023 du montant et de la répartition de la dotation globalisée commune prévue au Contrat Pluriannuel d'Objectifs et de Moyens de ESMS DÉPARTEMENTAL IME D'ECOUIS pour les établissements et services suivants : IME ECOUIS - SESSAD LA CHRYSALIDE (3 pages) Page 13
27-2023-12-06-00014 - Décision tarifaire n° 34337 portant modification pour 2023 du montant et de la Répartition de la dotation globalisée commune prévue au Contrat Pluriannuel d'Objectifs et de Moyens de l'ASSOCIATION L'APEER pour les établissements et services suivants : IME de TILLY - ESAT CASTEL DES BRUYÈRES - EEAP APEER - SESSAD APEER TILLY - FAM APEER TILLY OFFRE ALTERNATIVE ET DE RÉPIT - DISPOSITIF LOGEMENT INCLUSIF (4 pages) Page 17
27-2023-12-06-00010 - Décision tarifaire n° 34341 portant modification pour 2023 du montant et de la répartition de la dotation globalisée commune prévue au Contrat Pluriannuel d'Objectifs et de Moyens de l'ASSOCIATION TRISOMIE 21 DE L'EURE pour les établissement et services suivants : SESSAD TRISOMIE 21 (3 pages) Page 22
27-2023-12-06-00013 - Décision tarifaire n° 34480 portant modification pour 2023 du montant et de la répartition de la dotation globalisée commune prévue au Contrat Pluriannuel d'Objectifs et de Moyens de l'ASSOCIATION RP DE MAISTRE : IME BEAUMESNIL (3 pages) Page 26
27-2023-12-06-00005 - Décision Tarifaire n° 34482 portant modification de la dotation globale de financement pour 2023 du DISPOSITIF LOGEMENT INCLUSIF - ASSOCIATION L'ABRI (2 pages) Page 30
27-2023-12-06-00008 - Décision tarifaire n° 34485 portant modification pour 2023 du montant et de la répartition de la dotation globalisée commune prévue au Contrat Pluriannuel d'Objectifs et de Moyens de l'ASSOCIATION LE GRAND LIEU pour les établissements et services suivants : MAS EPAIGNES - FAM LE GRAND LIEU EPAIGNES (3 pages) Page 32
27-2023-12-06-00012 - Décision tarifaire n° 34487 portant modification pour 2023 du montant et de la répartition de la dotation globalisée commune prévue au Contrat Pluriannuel d'Objectifs et de Moyens de l'ASSOCIATION RICHARD BARET pour les établissements suivants : IME RICHARD BARET - SESSAD RICHARD BARET ST ANDRÉ DE L'EURE - SESSAD PIERRE REMOND BRETEUIL SUR ITON (3 pages) Page 37
27-2023-12-06-00011 - Décision tarifaire n° 34518 portant modification pour 2023 du montant et de la répartition de la dotation globalisée commune prévue au Contrat Pluriannuel d’Objectifs et de Moyens de l'ASSOCIATION MOISSONS NOUVELLES pour les établissements et services suivants : ITEP "LA HOUSSAYE" - SESSAD JEAN DUPLESSIS (3 pages) Page 41
27-2023-12-06-00006 - Décision tarifaire n° 34521 portant modification pour 2023 du montant et de la répartition de la dotation commune prévue au Contrat Pluriannuel d'Objectifs et de Moyens de la FONDATION LA RENAISSANCE SANITAIRE pour les établissements et services suivants : MAS HÔPITAL LA MUSSE SAMSAH LA MUSSE ST SÉBASTIEN DE MORSENT (3 pages) Page 45
27-2023-12-06-00026 - Décision tarifaire n° 34996 portant modification du Forfait Global de soins pour 2023 de l'EHPAD LES QUATRE SAISONS – CH PONT-AUDEMER (3 pages) Page 49
27-2023-12-06-00027 - Décision tarifaire n° 35004 portant modification pour 2023 du montant et de la répartition de la dotation globalisée commune prévue au Contrat Pluriannuel d'Objectifs et de Moyens de LA MAISON DE RETRAITE de PONT-AUTHOU pour les établissements et services suivants : EHPAD PONT-AUTHOU - SSIAD MAISON DE RETRAITE PONT-AUTHOU (3 pages) Page 53
27-2023-12-06-00028 - Décision tarifaire n° 35031 portant modification pour 2023 du montant et de la répartition de la dotation globalisée commune prévue au Contrat Pluriannuel d'Objectifs et de Moyens du CH LES ANDELYS pour les établissements et services suivants : EHPAD CH SAINT JACQUES - SSIAD CH ST JACQUES LES ANDELYS (3 pages) Page 57
27-2023-12-06-00029 - Décision tarifaire n° 35039 portant modification pour 2023 du montant et de la répartition de la dotation globalisée commune prévue au Contrat Pluriannuel d'Objectifs et de Moyens du CH LE NEUBOURG pour les établissements et services suivants : EHPAD de L’HÔPITAL DU NEUBOURG - SSIAD CH DU NEUBOURG (3 pages) Page 61
ARS de Normandie / Direction de l'offre de soins
27-2023-11-02-00002 - DECISION DU 2 NOVEMBRE 2023 PORTANT AUTORISATION D’UNE PHARMACIE A USAGE INTERIEUR AU SEIN DE LA CLINIQUE BERGOUIGNAN (4 pages) Page 65
27-2023-11-23-00003 - DECISION DU 23 NOVEMBRE 2023 PORTANT AUTORISATION DE TRANSFERT D’UNE OFFICINE DE PHARMACIE SELARL « PHARMACIE DE SAINT OUEN » SITUEE 126 ROUTE NATIONALE, A SAINT OUEN DE THOUBERVILLE (27310) VERS LE LIEU DIT LA MIRAIE SECTION B NUMERO 482 A SAINT OUEN DE THOUBERVILLE (27310) (3 pages) Page 70
DDTM / SEBF
27-2023-12-06-00003 - Récépissé de déclaration de régularisation concernant le prélèvement sur deux forages d'irrigation par l'EARL du Verger sur la commune de Mesnil-en-Ouche (4 pages) Page 74
DDTM / Service Eau, Biodiversité, Forêts/Police de l'Eau et de la Pêche
27-2023-12-06-00004 - ARRÊTÉ n° DDTM/SEBF/2023-310 portant déclaration d’existence et autorisant le prélèvement permanent issu des forages de Radeval sur la commune des Andelys au bénéfice de SNA (8 pages) Page 79
27-2023-12-08-00002 - Arrêté préfectoral DDTM direction départementale des territoires de la mer/SEBF/2023-359 fixant le critère de conformité de collecte de temps de pluie complémentaire à l'arrêté préfectoral DDTM direction départementale des territoires de la mer/SEBF/11/049 autorisant le système d'assainissement lié à la station d'épuration du CTEU de Gravigny (6 pages) Page 88
27-2023-12-07-00001 - RÉCÉPISSÉ D’EXISTENCE D’UN PLAN D’EAU (PE 300) sur la commune de VERNEUIL D’AVRE ET D’ITON (Francheville) (2 pages) Page 95
Préfecture de l'Eure / Direction de la citoyenneté et de la légalité
27-2023-12-07-00003 - CDCI retreinte arrêté du 7 décembre 2023 portant modification de la composition nominative (2 pages) Page 98
Préfecture de l'Eure / Direction de la coordination et de l'appui territorial
27-2023-12-08-00001 - Renouvellement d'agrément régional (2 pages) Page 101