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PPRI de l'Eure moyenne
communes de Croisy-sur-Eure et Ezy-sur-Eure (2021) : L’arrêté préfectoral (...)
Mis à jour le 20/03/2024
Préfet
de l'Eure
CP - Autorisation de la carrière TERREAL de Vexin-sur-Epte
’exploitation de 30 ans a été réduite à 15 ans ; • la distance entre la première maison et les limites d’exploitation de la carrière a été étendue (...)
Mis à jour le 19/03/2024
Préfet
de l'Eure
Influenza aviaire hautement pathogène (IAHP) - passage du niveau de risque "élevé" à "modéré"
’oiseaux appelants (chasse) Dans les zones à risque particulier (ZRP), les rassemblements de volailles (ainsi que la participation à des (...)
Mis à jour le 19/03/2024
Préfet
de l'Eure
Recueil spécial n°27-2024-087 du 18 mars 2024
-2024-03-12-00002 - Arrêté n°24-07 DDETS portant modification de la composition du conseil de famille des pupilles de (...)
Mis à jour le 18/03/2024
Préfet
de l'Eure
Recueil spécial n°27-2024-086 du 18 mars 2024
-2024-03-15-00002 - Les Zouzous de Pont-Audemer 2024-03-15 agrément SAP (2 pages) Page 16 Préfecture de l'Eure / Direction de la citoyenneté et de (...)
Mis à jour le 18/03/2024
Préfet
de l'Eure
Recueil spécial n°27-2024-085 du 15 mars 2024
Sommaire Agence régionale de santé de Normandie / Direction de l'offre de santé 27-2024-03-14-00002 - ARRETE DU 14 MARS (...)
Mis à jour le 15/03/2024
Préfet
de l'Eure
Homologation de circuits
2010 relatif à l’évaluation des incidences Natura 2000 ; – Arrêté du 3 novembre 1976 portant réglementation technique des (...)
Mis à jour le 14/03/2024
Préfet
de l'Eure
Manifestations soumises à autorisation
« Manifestations sportives ». Avant le début de l’épreuve, l’organisateur doit attester auprès du préfet que toutes les prescriptions mentionnées (...)
Mis à jour le 14/03/2024
Préfet
de l'Eure