Recueil spécial n°27-2024-086 du 18 mars 2024

Sommaire

Agence régionale de santé de Normandie / Direction de l'autonomie

27-2024-02-16-00004 - Décision portant 1/ Modification des autorisations de l'Institut Thérapeutique, Éducatif et Pédagogique (ITEP) de Serquigny et du Service d’Éducation Spéciale et de Soins (SESSAD) "Puzzle", pour la mise en oeuvre du dispositif ingéré, 2/ Extension de sept places du capacitaire du DITEP (4 pages) Page 3

27-2024-03-05-00001 - Décision portant modification des autorisations de l'Institut Médico-professionnel "Pierre Redon" d’Évreux, de l'Institut Médico-pédagogique "Julie Corallo" d’Évreux et du SESSAD "Mille Couleurs" d’Évreux, pour la mise en oeuvre du Dispositif intégré, gérés par

l'Association LA RONCE (4 pages) Page 8

Direction départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités /

27-2024-01-30-00009 - LES ZOUZOUS DE PONT AUDEMER Déclaration (2 pages) Page 13

27-2024-03-15-00002 - Les Zouzous de Pont-Audemer 2024-03-15 agrément SAP (2 pages) Page 16

Préfecture de l'Eure / Direction de la citoyenneté et de la légalité

27-2024-03-14-00001 - Arrêté portant modification de la composition de la commission de contrôle des listes électorales de Nonancourt (1 page) Page 19

Préfecture de l'Eure / Direction des sécurités

27-2024-03-15-00001 - Arrêté portant dérogation au principe d’interdiction de l’emprunt et de la traversée de certaines routes aux épreuves sportives dans le département de l’Eure au profit de la course cycliste intitulée « 85ème Paris-Camembert » du 27 mars 2024 (2 pages) Page 21