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Recueil spécial n°27-2024-081 du 07 mars 2024
Sommaire DDTM de l'Eure / 27-2024-03-06-00002Arrêté n°DDTM/SPRAT/2024-0001 portant partiellement dérogation au principe (...)
Mis à jour le 07/03/2024
Préfet
de l'Eure
Recueil spécial n°27-2024-080 du 06 mars 2024
du logement de Normandie / SRN/BBEN 27-2024-02-26-00004 - Arrêté autorisant les agents du CBN à pénétrer sur les (...)
Mis à jour le 06/03/2024
Préfet
de l'Eure
Projet d'arrêté modifiant l'arrêté clôture/ouverture de la chasse - Campagne 2023/2024
chasse.
Projet d’arrêté préfectoral portant modification de l’
Mis à jour le 06/03/2024
Préfet
de l'Eure
Recueil spécial n°27-2024-079 du 04 mars 2024
Sommaire Préfecture de l'Eure / 27-2024-03-04-00001 - Arrêté N° DCAT-SJIPE-2024-05 portant délégation de signature à M. (...)
Mis à jour le 04/03/2024
Préfet
de l'Eure
Recueil spécial n°27-2024-078 du 01 mars 2024
/24/014 portant renouvellement de l'agrément d'une auto-école (2 pages) Page 9 Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du (...)
Mis à jour le 01/03/2024
Préfet
de l'Eure
Catalogue de cartes et données
Cette carte n'est pas opposable aux tiers, se référer à l'arrêté préfectoral du 13 (...)
Mis à jour le 01/03/2024
Préfet
de l'Eure
Recueil spécial n°27-2024-071 du 28 février 2024
Sommaire DDTM de l'Eure / 27-2024-02-27-00001 - Arrêté SCTSRD/BER27/24/013 portant renouvellement de l'agrément d'une (...)
Mis à jour le 28/02/2024
Préfet
de l'Eure
Mérule
de l’habitation (CCH) des dispositions relatives à la lutte contre la mérule. En fonction des déclarations des propriétaires ou occupants (L.126-5 (...)
Mis à jour le 28/02/2024
Préfet
de l'Eure
Recueil spécial n°27-2024-069 du 28 février 2024
Sommaire Centre de Détention "Les Vignettes" à VAL-DE-REUIL / 27-2024-02-27-00005 - Arrêté portant délégation de (...)
Mis à jour le 28/02/2024
Préfet
de l'Eure
Réglementation de la pêche de la carpe de nuit
Pêche de la carpe de nuit dans le département de l'Eure Arrêté du 10 février 2022 : (...)
Mis à jour le 28/02/2024
Préfet
de l'Eure