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captages Bernay
/12/2023
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Mis à jour le 22/03/2024
de l'Eure
Élections municipales partielles complémentaires BOSROBERT
Arrêté portant convocation des électeurs : (...)
Mis à jour le 22/03/2024
de l'Eure
Recueil spécial n°27-2024-088 du 20 mars 2024
Sommaire DSDEN de l'Eure / 27-2024-03-19-00001 - DSDEN27 arrêté mesures carte scolaire 1er degré rentrée 2024 (4 pages) (...)
Mis à jour le 20/03/2024
de l'Eure
PPRI de l'Eure moyenne
communes de Croisy-sur-Eure et Ezy-sur-Eure (2021) : L’arrêté préfectoral (...)
Mis à jour le 20/03/2024
de l'Eure
CP - Autorisation de la carrière TERREAL de Vexin-sur-Epte
’exploitation de 30 ans a été réduite à 15 ans ; • la distance entre la première maison et les limites d’exploitation de la carrière a été étendue (...)
Mis à jour le 19/03/2024
de l'Eure
Influenza aviaire hautement pathogène (IAHP) - passage du niveau de risque "élevé" à "modéré"
’oiseaux appelants (chasse) Dans les zones à risque particulier (ZRP), les rassemblements de volailles (ainsi que la participation à des (...)
Mis à jour le 19/03/2024
de l'Eure
Recueil spécial n°27-2024-087 du 18 mars 2024
-2024-03-12-00002 - Arrêté n°24-07 DDETS portant modification de la composition du conseil de famille des pupilles de (...)
Mis à jour le 18/03/2024
de l'Eure
Recueil spécial n°27-2024-086 du 18 mars 2024
-2024-03-15-00002 - Les Zouzous de Pont-Audemer 2024-03-15 agrément SAP (2 pages) Page 16 Préfecture de l'Eure / Direction de la citoyenneté et de (...)
Mis à jour le 18/03/2024
de l'Eure