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Recueil spécial n°27-2024-092 du 27 mars 2024
/Police de l'Eau et de la Pêche 27-2024-03-27-00001 - Arrêté n°DDTM/SEBF/2024-072 portant régularisation d’existence d’un (...)
Mis à jour le 27/03/2024
de l'Eure
Formateurs des maîtres de chiens
attestation est délivrée par des personnes habilitées préalablement par le préfet de département. TEXTES APPLICABLES articles L. 211-11, (...)
Mis à jour le 25/03/2024
de l'Eure
Élections municipales partielles complémentaires BOSROBERT
Arrêté portant convocation des électeurs : (...)
Mis à jour le 22/03/2024
de l'Eure
Cérémonies de naturalisation - 19 et 20 mars 2024
les photos des cérémonies, cliquez ci-dessous : Cérémonie du 19 mars à Bernay : (...)
Mis à jour le 21/03/2024
de l'Eure
Homologation de circuits
réservés à des essais industriels ainsi que les circuits destinés de manière exclusive à la (...)
Mis à jour le 14/03/2024
de l'Eure
Manifestations soumises à autorisation
: articles R.331-18 à 44, articles A.331-16 à 23 ; – Décret n° (...)
Mis à jour le 14/03/2024
de l'Eure
Manifestations soumises à déclaration
: articles R.331-18 à 44, articles A.331-16 à 23 ; – Décret n° (...)
Mis à jour le 14/03/2024
de l'Eure
Manifestations cyclistes, équestres, pédestres...
manifestation sportive se déroule sur 20 départements et plus, la demande d’autorisation est transmise par l’organisateur, (...)
Mis à jour le 14/03/2024
de l'Eure
Société VPK PAPER NORMANDIE - Alizay
/02/2024
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Mis à jour le 14/03/2024
de l'Eure