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Recueil spécial n°27-2023-345 du 15 novembre 2023
Sommaire Préfecture de l'Eure / Direction de la citoyenneté et de la légalité 27-2023-11-15-00002 - Arrêté modificatif (...)
Mis à jour le 15/11/2023
Préfet
de l'Eure
Recueil spécial n°27-2023-344 du 14 novembre 2023
Sommaire Centre de Détention "Les Vignettes" à VAL-DE-REUIL / Secrétariat de Direction 27-2023-11-13-00002 - Arrêté (...)
Mis à jour le 14/11/2023
Préfet
de l'Eure
Recueil spécial n°27-2023-343 du 13 novembre 2023
Sommaire Préfecture de l'Eure / Direction de la coordination et de l'appui territorial 27-2023-11-13-00001 - Arrêté n° (...)
Mis à jour le 13/11/2023
Préfet
de l'Eure
Recueil spécial n°27-2023-341 du 13 novembre 2023
Sommaire Préfecture de l'Eure / BRH 27-2023-11-10-00006 - 2023_ GENDRE Patrick_ Arrêté portant à nomination d'un intérim (...)
Mis à jour le 13/11/2023
Préfet
de l'Eure
Obligations légales de débroussaillement (OLD) : communes exposées au risque de feux de forêt
particulièrement l'accent sur des mesures de lutte passive. Dans ce contexte, le Préfet de l’Eure a pris un arrêté le 8 (...)
Mis à jour le 13/11/2023
Recueil spécial n°27-2023-340 du 13 novembre 2023
Sommaire Préfecture de l'Eure / Direction de la citoyenneté et de la légalité 27-2023-11-08-00003 - Arrêté (...)
Mis à jour le 13/11/2023
Préfet
de l'Eure
Recueil spécial n°27-2023-339 du 10 novembre 2023
-2023-11-09-00001 - RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION concernant la réalisation d'une aire de stationnement à Louviers par l'Agglomération Seine-Eure (3 (...)
Mis à jour le 10/11/2023
Préfet
de l'Eure
Élections municipales partielles complémentaires SAUSSAY LA CAMPAGNE
Arrêté portant convocation des électeurs : (...)
Mis à jour le 10/11/2023
Préfet
de l'Eure
Élections municipales partielles intégrales CLEF VALLÉE D'EURE
Arrêté fixant la liste des candidatures au 1er tour : (...)
Mis à jour le 10/11/2023
Préfet
de l'Eure
Recueil spécial n°27-2023-338 du 09 novembre 2023
Sommaire Préfecture de l'Eure / Direction de la citoyenneté et de la légalité 27-2023-11-06-00014 - Arrêté portant (...)
Mis à jour le 09/11/2023
Préfet
de l'Eure