Aller au contenu
Aller au menu
Aller à la recherche

Préfet
de l'Eure

Les services de l'État dans
l'Eure

Nous contacter

Rechercher

Actualités
Voir toute la rubrique

Archives

Espace médias
Actions de l'État
Voir toute la rubrique

Agriculture

Aménagement du territoire, construction, logement

Collectivités locales - Intercommunalité

Défense et mémoire

Economie, emploi et consommation

Élections

Environnement

France 2030

Jeunesse, sport et vie associative

Ordre public, prévention de la délinquance et des discriminations

Patrimoine

Pauvreté

Risques majeurs

Santé

Sécurité civile

Sécurité et éducation routière

Solidarité et cohésion sociale
Services de l'État
Voir toute la rubrique

Horaires et coordonnées

Préfecture et sous-préfectures

Agriculture, environnement, aménagement et logement

Consommation, alimentation, animaux

Culture

Défense, mémoire, anciens combattants

Education

Finances

Santé

Sécurité

Emploi, travail et solidarités

> Recrutements et concours

> Démarche qualité
Publications
Voir toute la rubrique

Charte d'utilisation et de modération sur les réseaux sociaux

Lettre des services de l'Etat dans l'Eure

Ligne directe

Rapport d'activité des services de l'Etat dans l'Eure

Recueil des actes administratifs (RAA)
Démarches
Voir toute la rubrique

Démarches en ligne

Accord franco-algérien sur le service national

Accueil des étrangers

Armes

Armurerie

Autres démarches

Ball-Trap

Carte nationale d'identité

Certificat d'immatriculation

Chasse

Chiens dangereux

Collectivités

Contrôle technique

Créer et gérer une association

Débitant de tabac

Débits de boissons

Démolisseurs de véhicules hors d'usage

Domaine funéraire

Feu d'artifice

Formateurs maîtres chiens

Gardes particuliers

Guide conférencier

Infractions routières

Lâchers de ballons/lanternes

Manifestations culturelles, festives et musicales

Manifestations sportives

Médailles et décorations

Passeport

Passeport d'urgence

Permis de conduire

Pour toutes vos questions

Taxi

Transport, négoce ou courtage de déchets

Transports de fonds

Vidéo protection

VTC - Voiture de tourisme avec chauffeur

Accueil
Actions de l'État
Collectivités locales - Intercommunalité
La boîte à outils des élus
Finances locales

La boîte à outils des élus

Le guide du maire 2020
Guide loi engagement et proximité
Services de l'Etat dans l'Eure - Organigramme
La sécurité des établissements recevant du public

APIC : Avertissement Pluies Intenses à l’échelle des Communes
Reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle – Application iCatNat
Découverte d'engins de guerre explosifs
FARU : Fonds d'aide au relogement d'urgence
Automate d'appel GALA (Gestion d’Alerte Locale Automatisée)
Sécurisation des rassemblements
Le maire et la direction des opérations
PCS : Plan Communal de Sauvegarde
RCSC : Réserve Communale de Sécurité Civile
RDDECI : Règlement Départemental De Défense Extérieure Contre l’Incendie
ERP : Les établissements recevant du public
Prévention de la radicalisation

Guide du protocole à usage des maires
Carte d'identité de maire ou d'adjoint

Arrêté de péril imminent
Manifestations sportives
Spectacles pyrotechniques
Prise en charge des chiens dangereux et errants
Permis de détention chiens dangereux
Les pouvoirs de police du maire en matière d’habitat
Réglementation des débits de boissons
Pouvoirs de police administrative
Pouvoirs de police spéciale -transfert aux président d'EPCI
Installation illicite de gens du voyage
Soins psychiatriques sans consentement - Mesures d'urgence

Transition écologique
Finances locales

Contrôle légalité
Contrôle de légalité - liste des actes transmissibles - non transmissibles

FPT - Principes généraux

Règlement intérieur
Gestion des conflits d'intérêt
Fiche indemnités élus
Fiche délégations
CCAS - renouvellement

Calendrier budgétaire
La DGF
Mesures provisoires commande publique
Soutien de l'Etat à l'investissement

Aide à l'installation des EPCI FP post élections municipales
Installation des syndicats de communes à l'issue des élections municipales
Installation des syndicats mixtes fermés à l'issue des élections municipales
Guide exécutifs locaux 17-03-2020
Mesures à prendre après les élections municipales et communautaires
Liste des délégués par communes / syndicats

Documents projetés lors des réunions d'arrondissement
Plan France Relance

Mémento Police municipale et garde-champêtres

Modèles d'arrêtés municipaux relatifs à la divagation des animaux
Funéraires
Guide référent déontologue de l'élu local

Finances locales

Télécharger Guide d'optimisation des recettes PDF - 0,40 Mb - 30/06/2020

Partager la page

Partager sur Facebook
Partager sur Twitter
Partager sur LinkedIn

Suivez-nous
sur les réseaux sociaux

twitter
facebook
instagram

Actualités

Archives
Espace médias

Actions de l'État

Agriculture
Aménagement du territoire, construction, logement
Collectivités locales - Intercommunalité
Défense et mémoire
Economie, emploi et consommation
Élections
Environnement
France 2030
Jeunesse, sport et vie associative
Ordre public, prévention de la délinquance et des discriminations
Patrimoine
Pauvreté
Risques majeurs
Santé
Sécurité civile
Sécurité et éducation routière
Solidarité et cohésion sociale

Services de l'État

Horaires et coordonnées
Préfecture et sous-préfectures
Agriculture, environnement, aménagement et logement
Consommation, alimentation, animaux
Culture
Défense, mémoire, anciens combattants
Education
Finances
Santé
Sécurité
Emploi, travail et solidarités
> Recrutements et concours
> Démarche qualité

Publications

Charte d'utilisation et de modération sur les réseaux sociaux
Lettre des services de l'Etat dans l'Eure
Ligne directe
Rapport d'activité des services de l'Etat dans l'Eure
Recueil des actes administratifs (RAA)

Démarches

Préfet
de l'Eure

legifrance.gouv.fr
gouvernement.fr
service-public.fr
data.gouv.fr

Plan du site
Nous contacter
Accessibilité : non conforme
Mentions légales
Données personnelles
Gestion des cookies

Sauf mention contraire, tous les contenus de ce site sont sous licence etalab-2.0

Paramètres d’affichage

Choisissez un thème pour personnaliser l’apparence du site.

Thème clair

Thème sombre

Système Utilise les paramètres système.