Aller au contenu
Aller au menu
Aller à la recherche

Préfet
de l'Eure

Les services de l'État dans
l'Eure

Nous contacter

Rechercher

Actualités
Voir toute la rubrique

Archives

Espace médias
Actions de l'État
Voir toute la rubrique

Agriculture

Aménagement du territoire, construction, logement

Collectivités locales - Intercommunalité

Défense et mémoire

Economie, emploi et consommation

Élections

Environnement

Jeunesse, sport et vie associative

Ordre public, prévention de la délinquance et des discriminations

Patrimoine

Pauvreté

Risques majeurs

Santé

Sécurité civile

Sécurité et éducation routière

Solidarité et cohésion sociale
Services de l'État
Voir toute la rubrique

Horaires et coordonnées

Préfecture et sous-préfectures

Agriculture, environnement, aménagement et logement

Consommation, alimentation, animaux

Culture

Défense, mémoire, anciens combattants

Education

Finances

Santé

Sécurité

Emploi, travail et solidarités

> Recrutements et concours

> Démarche qualité
Publications
Voir toute la rubrique

Charte d'utilisation et de modération sur les réseaux sociaux

Lettre des services de l'Etat dans l'Eure

Rapport d'activité des services de l'Etat dans l'Eure

Recueil des actes administratifs (RAA)
Démarches
Voir toute la rubrique

Démarches en ligne

Accueil des étrangers

Armes

Armurerie

Autres démarches

Ball-Trap

Carte nationale d'identité

Certificat d'immatriculation

Chiens dangereux

Collectivités

Contrôle technique

Créer et gérer une association

Débitant de tabac

Débits de boissons

Démolisseurs de véhicules hors d'usage

Domaine funéraire

Feu d'artifice

Formateurs maîtres chiens

Gardes particuliers

Guide conférencier

Infractions routières

Lâchers de ballons/lanternes

Manifestations culturelles, festives et musicales

Manifestations sportives

Médailles et décorations

Passeport

Passeport d'urgence

Permis de conduire

Pour toutes vos questions

Taxi

Transport, négoce ou courtage de déchets

Transports de fonds

Vidéo protection

VTC - Voiture de tourisme avec chauffeur

Accueil
Actions de l'État
Collectivités locales - Intercommunalité
La boîte à outils des élus
Fonctionnement du conseil municipal
Règlement intérieur

Fonctionnement du conseil municipal

Règlement intérieur
Gestion des conflits d'intérêt
Fiche indemnités élus
Fiche délégations
CCAS - renouvellement

Règlement intérieur

Télécharger Règlement intérieur PDF - 0,39 Mb - 03/07/2020

Partager la page

Partager sur Facebook
Partager sur Twitter
Partager sur LinkedIn

Suivez-nous
sur les réseaux sociaux

twitter
facebook
instagram

Actualités

Archives
Espace médias

Actions de l'État

Agriculture
Aménagement du territoire, construction, logement
Collectivités locales - Intercommunalité
Défense et mémoire
Economie, emploi et consommation
Élections
Environnement
Jeunesse, sport et vie associative
Ordre public, prévention de la délinquance et des discriminations
Patrimoine
Pauvreté
Risques majeurs
Santé
Sécurité civile
Sécurité et éducation routière
Solidarité et cohésion sociale

Services de l'État

Horaires et coordonnées
Préfecture et sous-préfectures
Agriculture, environnement, aménagement et logement
Consommation, alimentation, animaux
Culture
Défense, mémoire, anciens combattants
Education
Finances
Santé
Sécurité
Emploi, travail et solidarités
> Recrutements et concours
> Démarche qualité

Publications

Charte d'utilisation et de modération sur les réseaux sociaux
Lettre des services de l'Etat dans l'Eure
Rapport d'activité des services de l'Etat dans l'Eure
Recueil des actes administratifs (RAA)

Démarches

Préfet
de l'Eure

legifrance.gouv.fr
gouvernement.fr
service-public.fr
data.gouv.fr

Plan du site
Nous contacter
Accessibilité : non
Mentions légales
Données personnelles
Gestion des cookies

Sauf mention contraire, tous les contenus de ce site sont sous licence etalab-2.0

Paramètres d’affichage

Choisissez un thème pour personnaliser l’apparence du site.

Thème clair

Thème sombre

Système Utilise les paramètres système.