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Mis à jour le 31/05/2024

27-2024-05-27-00006 - 25 récépissé CHARHBILA Mariem (1 page) Page 11 27-2024-05-27-00004 - arrêté DDETS désignation ODDS (...)

Mis à jour le 30/05/2024

Sommaire DDTM / SEBF 27-2024-05-27-00002 - Récépissé de déclaration concernant la réalisation d'un lotissement e 9 lots (...)

Mis à jour le 28/05/2024

Sommaire Préfecture de l'Eure / Direction de la coordination et de l'appui territorial 27-2024-05-16-00002 - Arrêté (...)

Mis à jour le 16/05/2024

gens du voyage de Louviers (2 pages) Page 17 Préfecture de l'Eure / Direction de la citoyenneté et de la légalité 27-2024-04-26-00003 -

Mis à jour le 26/04/2024

Sommaire DDPP de l'Eure / Environnement, Santé et Bien-Etre des Animaux 27-2024-04-04-00004 - Arrêté N°DDPP27-24-055 (...)

Mis à jour le 26/04/2024

AQUATIQUE (FDAAPPMA 27) dans le cadre de son programme 2024 (9 pages) Page

Mis à jour le 23/04/2024

Fontaines » sur la commune d'Ivry la Bataille au Syndicat Intercommunal d’Adduction d’Eau de la Vallée de l’Eure (9 pages) (...)

Mis à jour le 22/04/2024

Sommaire DDTM / Service Eau, Biodiversité, Forêts/Police de l'Eau et de la Pêche 27-2024-04-15-00002 - Arrêté (...)

Mis à jour le 15/04/2024

Sommaire Direction départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités / 27-2024-03-29-00006 - Arrêté n°DDETS (...)

Mis à jour le 12/04/2024

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