Recueil spécial n°27-2024-112 du 22 avril 2024
Sommaire
DDFIP de l'Eure / Contrôle de gestion
27-2024-02-09-00007 - Procuration recouvrement SGC EVREUX (2 pages) Page 3
DDTM / Service Eau, Biodiversité, Forêts/Police de l'Eau et de la Pêche
27-2024-04-17-00002 - ARRÊTÉ n°DDTM/SEBF/2024-056 portant déclaration
d’existence et autorisant le prélèvement permanent issu du forage «Mouettes » sur la commune de Mouettes au Syndicat Intercommunal d’Adduction d’Eau de la Vallée de l’Eure (9 pages) Page 6
27-2024-04-17-00003 - ARRÊTÉ n°DDTM/SEBF/2024-057 portant déclaration d’existence et autorisant le prélèvement permanent issu du forage « Les Fontaines » sur la commune d'Ivry la Bataille au Syndicat Intercommunal d’Adduction d’Eau de la Vallée de l’Eure (9 pages) Page 16
Nouvel Hôpital de Navarre / Direction Générale
27-2024-04-15-00060 - Délégation de signature 2024-01 de Madame DANILO, Directrice par intérim, à Mesdames SUARD et DU SOUICH (3 pages) Page 26
Préfecture de l'Eure / Direction des sécurités
27-2024-04-22-00001 - Arrêté portant autorisation d’organiser une épreuve automobile intitulée « 3ème Rallye Coeur de Lion » prévue les samedi 27 et dimanche 28 avril 2024 au départ de la commune des Trois Lacs (6 pages) Page 30
27-2024-04-19-00003 - Arrêté portant autorisation d’organiser une épreuve motocycliste intitulée « Championnat de Ligue de Normandie » prévue le dimanche 26 mai 2024 sur la commune de Romilly-sur-Andelle (6 pages) Page 37
27-2024-04-19-00002 - Arrêté portant dérogation au principe d’interdiction de l’emprunt et de la traversée de certaines routes aux épreuves sportives dans le département de l’Eure au profit de la course cycliste intitulée « Classique de la Risle Souvenir Phillipe Yon » du dimanche 21 avril 2024 (2 pages) Page 44
27-2024-04-19-00001 - Arrêté portant autorisation d’organiser une épreuve automobile intitulée « 34ème Course de côte régionale de Gisors » prévue le jeudi 09 mai 2024 sur la commune de Gisors (6 pages) Page 47