Recueil spécial n°27-2024-113 du 23 avril 2024

Sommaire

DDTM / Service Eau, Biodiversité, Forêts/Police de l'Eau et de la Pêche

27-2024-04-22-00005 - Arrêté n°DDTM/SEBF/2024-078 portant autorisation de capture et de transport d’espèces piscicoles à des fins scientifiques à la FEDERATION DE L’EURE POUR LA PÊCHE ET LA PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE (FDAAPPMA 27) dans le cadre de son programme 2024 (9 pages) Page 3

27-2024-04-22-00006 - Arrêté n°DDTM/SEBF/2024-095 portant autorisation de capture et de transport d’espèces piscicoles à des fins scientifiques dans les communes de GARENNES SUR EURE et MARCILLY SUR EURE à la Fédération départementale de pêche et de protection du milieu aquatique d’Eure et Loir (FDPPMA 28) (5 pages) Page 13

Préfecture / DRCL

27-2024-04-22-00007 - AP PORTANT RENOUVELLEMENT DE L'AGREMENT DE LA SCI SATELLITE POUR L'EXERCICE DE L'ACTIVITE DE DOMICILIATION D'ENTREPRISES (2 pages) Page 19

Préfecture de l'Eure / Direction des sécurités

27-2024-04-22-00003 - Arrêté n°D3 BPA 24 0265 portant homologation du circuit de motocross de la Barre-en-Ouche / Mesnil-en-Ouche (6 pages) Page 22

27-2024-04-22-00004 - Arrêté portant homologation du circuit de pit-bike de la Barre-en-Ouche / Mesnil-en-Ouche (6 pages) Page 29

27-2024-04-22-00002 - Arrêté préfectoral portant autorisation d’organiser une manifestation nautique sur la Seine intitulée « Manches des championnats de France de vitesse et d’endurance de motonautisme des catégories F4/S3 » prévue les samedi 1er et dimanche 02 juin 2024 (6 pages) Page 36