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2514 résultat(s)
Cartes mobilités inclusion - Personnes morales
conducteur : L’arrêté du 2 juillet 1982 relatif aux transports en commun de personnes définit le transport en commun de (...)
Mis à jour le 17/11/2023
de l'Eure
Recueil spécial n°27-2023-348 du 17 novembre 2023
Sommaire Préfecture de l'Eure / Interministériel de défense et de protection civile 27-2023-11-17-00002 - Arrêté N°D3 (...)
Mis à jour le 17/11/2023
de l'Eure
Recueil spécial n°27-2023-347 du 17 novembre 2023
Sommaire Préfecture de l'Eure / Direction de la coordination et de l'appui territorial 27-2023-11-17-00001 - Arrêté n° (...)
Mis à jour le 17/11/2023
de l'Eure
Dotation d'équipement des territoires ruraux (D.E.T.R.)
arrêté de composition de la commission DETR en date du 27/10/2022 : (...)
Mis à jour le 16/11/2023
Délimitation des agglomérations d'assainissement
Dans le cadre de la directive européenne 91/271/CEE du 21 mai 1991 relative au traitement des eaux urbaines résiduaires, l’article R.2224-6 du code (...)
Mis à jour le 16/11/2023
de l'Eure
Recueil spécial n°27-2023-346 du 15 novembre 2023
dispositif intégré géré par l'Association HOVIA (4 pages) Page 8 DDTM / Service Eau, Biodiversité, Forêts/Police de l'Eau et de la (...)
Mis à jour le 15/11/2023
de l'Eure
Recueil spécial n°27-2023-345 du 15 novembre 2023
Sommaire Préfecture de l'Eure / Direction de la citoyenneté et de la légalité 27-2023-11-15-00002 - Arrêté modificatif (...)
Mis à jour le 15/11/2023
de l'Eure
Recueil spécial n°27-2023-344 du 14 novembre 2023
Sommaire Centre de Détention "Les Vignettes" à VAL-DE-REUIL / Secrétariat de Direction 27-2023-11-13-00002 - Arrêté (...)
Mis à jour le 14/11/2023
de l'Eure
Recueil spécial n°27-2023-343 du 13 novembre 2023
Sommaire Préfecture de l'Eure / Direction de la coordination et de l'appui territorial 27-2023-11-13-00001 - Arrêté n° (...)
Mis à jour le 13/11/2023
de l'Eure
Recueil spécial n°27-2023-341 du 13 novembre 2023
Sommaire Préfecture de l'Eure / BRH 27-2023-11-10-00006 - 2023_ GENDRE Patrick_ Arrêté portant à nomination d'un intérim (...)
Mis à jour le 13/11/2023
de l'Eure