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Arrêté de réserves temporaires sur la Risle à Pont-Audemer et Manneville
NOTE DE SYNTHÈSE DES OBSERVATIONS Article modifié le 29 novembre 2023 Note de synthese Le public a disposé d'un délai de 21 jours pour faire (...)
Mis à jour le 29/11/2023
de l'Eure
Arrêté d'ouverture de la pêche en eau douce 2024
publiques ayant une incidence sur l’environnement, la Direction Départementale des Territoires et de la mer de l’Eure vous informe du projet d'
Mis à jour le 28/11/2023
de l'Eure
Dotation Politique de la Ville (DPV) - Exercice 2024
ceux-ci, dès lors que, conformément à la logique de “quartier vécu”, ces équipements et actions profitent aux habitants des quartiers “politique de (...)
Mis à jour le 28/11/2023
de l'Eure
Enregistrement - Sté SETIN à Martot
1- DOSSIER: DOSSIER SETIN 2- CONSULTATION: Arrêté prescrivant la mise en consultation Avis de (...)
Mis à jour le 28/11/2023
de l'Eure
Recueil spécial n°27-2023-359 du 27 novembre 2023
coordination et de l'appui territorial 27-2023-11-22-00002 - Arrêté préfectoral potant agrément (...)
Mis à jour le 27/11/2023
de l'Eure
Recueil spécial n°27-2023-358 du 27 novembre 2023
Sommaire Préfecture de l'Eure / Direction des sécurités 27-2023-11-24-00002 - Arrêté n° D3 SIDPC 23 26 portant (...)
Mis à jour le 27/11/2023
de l'Eure
Recueil spécial n°27-2023-358 du 27 novembre 2023
Sommaire Préfecture de l'Eure / Direction des sécurités 27-2023-11-24-00002 - Arrêté n° D3 SIDPC 23 26 portant (...)
Mis à jour le 27/11/2023
de l'Eure
Conditionnalité
ratio annuel régional normand a subi une dégradation supérieure à 5 % par rapport au ratio de référence calculé en 2018, plaçant la Normandie en (...)
Mis à jour le 24/11/2023
de l'Eure
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