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Recueil spécial n°27-2024-002 du 02 janvier 2024
Sommaire Préfecture de l'Eure / Cabinet 27-2024-01-02-00002 - Arrêté BRECI N°2023-8 accordant la médaille d'honneur (...)
Mis à jour le 02/01/2024
Préfet
de l'Eure
Recueil spécial n°27-2024-001 du 02 janvier 2024
Sommaire Direction interdépartementale des routes Nord-Ouest / Pôle juridique 27-2024-01-02-00001 - Arrêté n° 2024-02 (...)
Mis à jour le 02/01/2024
Préfet
de l'Eure
Recueil spécial n°27-2023-400 du 29 décembre 2023
Sommaire Préfecture de l'Eure / Direction de la coordination et de l'appui territorial 27-2023-12-27-00004 - Arrêté (...)
Mis à jour le 29/12/2023
Préfet
de l'Eure
Recueil spécial n°27-2023-399 du 29 décembre 2023
Sommaire ARS de Normandie / Direction de l'offre de soins 27-2023-12-19-00007 - ARRETE DU 19 DECEMBRE 2023 RELATIF A LA (...)
Mis à jour le 29/12/2023
Préfet
de l'Eure
Annonces légales et judiciaires
Arrêtés fixant la liste des journaux habilités à publier les annonces légales et judiciaires : (...)
Mis à jour le 29/12/2023
Préfet
de l'Eure
Reconnaissance de catastrophe naturelle
L'arrêté de reconnaissance de cat-nat suite à des mouvements de terrain concernant les communes d'Hébécourt et de (...)
Mis à jour le 28/12/2023
Liste des conseillers du salarié
(article D.1232-5 du code du travail). Elle peut être téléchargée sur le site de la DREETS de Normandie. (...)
Mis à jour le 28/12/2023
Recueil spécial n°27-2023-398 du 27 décembre 2023
Évreux pour la mise en uvre du dispositif intégré, géré par l'Association LA RONCE (3 pages) Page 3 Préfecture de l'Eure / Direction de la (...)
Mis à jour le 27/12/2023
Préfet
de l'Eure
Mise en compatibilité du PLU de Menneval-futur centre aquatique
,05 Mb - 23/08/2023 2- ARRÊTÉ D'OUVERTURE D'ENQUÊTE (...)
Mis à jour le 27/12/2023
Préfet
de l'Eure
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