Résultats de recherche
986 résultat(s)
Manifestations cyclistes, équestres, pédestres...
manifestation sportive se déroule sur 20 départements et plus, la demande d’autorisation est transmise par l’organisateur, (...)
Mis à jour le 14/03/2024
Préfet
de l'Eure
Société VPK PAPER NORMANDIE - Alizay
/02/2024
Télécharger
Mis à jour le 14/03/2024
Préfet
de l'Eure
Manifestations nautiques
bassins de bases de loisirs et n’entravant pas la navigation ne sont pas soumis à autorisation. AUTORITÉ ADMINISTRATIVE (...)
Mis à jour le 12/03/2024
Préfet
de l'Eure
Routes interdites
fixant la liste des routes à grande circulation
Arrêté ministériel du
Mis à jour le 12/03/2024
Préfet
de l'Eure
Recueil spécial n°27-2024-080 du 06 mars 2024
du logement de
Normandie / SRN/BBEN
27-2024-02-26-00004 - Arrêté autorisant les agents du CBN
Mis à jour le 06/03/2024
Préfet
de l'Eure
Recueil spécial n°27-2024-079 du 04 mars 2024
Sommaire
Préfecture de l'Eure /
27-2024-03-04-00001 - Arrêté N° DCAT-SJIPE-2024-05 portant délégation de signature
Mis à jour le 04/03/2024
Préfet
de l'Eure
Recueil spécial n°27-2024-078 du 01 mars 2024
Sommaire
DDFIP de l'Eure / Contrôle de gestion
27-2024-02-09-00003 - Procuration recouvrement SGC de Verneuil Avre et
Iton (2 pages) Page
Mis à jour le 01/03/2024
Préfet
de l'Eure
Mérule
La mérule est un champignon « lignivore », c’est-à-dire qui se nourrit de bois. Ce parasite se développe dans (...)
Mis à jour le 28/02/2024
Préfet
de l'Eure
Doctrine de régularisation des plans d'eau et des mares de chasse - loi sur l'eau
/06/2018 Télécharger Annexe (...)
Mis à jour le 27/02/2024
Préfet
de l'Eure
France 2030
filière nucléaire ; 2. Devenir le leader des énergies renouvelables et de l’hydrogène décarboné ; 3. Décarboner notre (...)
Mis à jour le 27/02/2024
Préfet
de l'Eure