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CP - Pollution temporaire de l'Iton
les mesures suivantes sont prises : la base de loisirs de Damville est fermée par arrêté municipal ; la pêche est (...)
Mis à jour le 26/04/2024
Arrêté pêche des poissons migrateurs 2024
ayant une incidence sur l’environnement, la Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l’Eure vous informe du projet d'
Mis à jour le 25/04/2024
de l'Eure
Le plan de Prévention du Bruit dans l’Environnement du réseau routier national dans l’Eure
cas échéant, révisés en cas d’évolution significative des niveaux de bruit identifiés tous les cinq ans. Quatrième échéance : Le plan de (...)
Mis à jour le 25/04/2024
de l'Eure
Recueil spécial n°27-2024-116 du 24 avril 2024
SOMMAIRE
Préfecture / CABINET
27-2024-04-22-00014 - Arrêté portant nomination d'un référent
Mis à jour le 25/04/2024
de l'Eure
Élections municipales partielles complémentaires à VILLETTES
Arrêté portant convocation des électeurs : (...)
Mis à jour le 24/04/2024
de l'Eure
Recueil spécial n°27-2024-114 du 23 avril 2024
Sommaire DDFIP de l'Eure / Contrôle de gestion 27-2024-04-23-00002 - Arrêté de fermeture exceptionnelle site de Louviers (...)
Mis à jour le 23/04/2024
de l'Eure
Recueil spécial n°27-2024-113 du 23 avril 2024
-2024-04-22-00002 - Arrêté préfectoral portant autorisation d’organiser une manifestation (...)
Mis à jour le 23/04/2024
de l'Eure
Recueil spécial n°27-2024-112 du 22 avril 2024
Sommaire DDFIP de l'Eure / Contrôle de gestion 27-2024-02-09-00007 - Procuration recouvrement SGC EVREUX (2 pages) Page 3 DDTM / Service Eau, (...)
Mis à jour le 22/04/2024
de l'Eure
Recueil spécial n°27-2024-111 du 18 avril 2024
Sommaire Préfecture de l'Eure / Direction des sécurités 27-2024-04-15-00059 - Arrêté portant autorisation d'un système (...)
Mis à jour le 18/04/2024
de l'Eure
Recueil spécial n°27-2024-110 du 18 avril 2024
Sommaire Préfecture de l'Eure / Direction des sécurités 27-2024-04-15-00041 - Arrêté portant autorisation d'un système (...)
Mis à jour le 18/04/2024
de l'Eure