Résultats de recherche
2517 résultat(s)
Recueil spécial n°27-2024-066 du 22 février 2024
Sommaire
DDTM / DDTM/SEATR/MIS/INSTALLATION-STRUCTURES-GAEC-CALAMITES AGRICOLES
27-2024-02-16-00003 - Arrêté
Mis à jour le 22/02/2024
de l'Eure
Recueil spécial n°27-2024-065 du 21 février 2024
Sommaire DDTM de l'Eure 27-2024-02-13-00012 - Arrêté n°DDTM27/SPRAT/2024/003 prescrivant la modification n°4 du Plan de (...)
Mis à jour le 21/02/2024
de l'Eure
Recueil spécial n°27-2024-064 du 21 février 2024
Aulnay sur Iton (4 pages) Page 46
DDTM / Service Eau, Biodiversité, Forêts/Police de l'Eau et de la Pêche
27-2024-02-21-00004 -
Mis à jour le 21/02/2024
de l'Eure
Réglementation de la pêche en eau douce 2024
Arrêté préfectoral n°DDTM/SEBF/2024-022 du 21 février 2024 modifiant l’
Mis à jour le 21/02/2024
de l'Eure
Publicité, enseignes, préenseignes
, architectural ou paysager et spécifier une homogénéisation des dispositifs. Il existe 2 RLPi et 5 RLP dans l'Eure Le territoire de (...)
Mis à jour le 21/02/2024
de l'Eure
Parc éolien à Mesnil-Rousset
1. ENQUÊTE : Télécharger Arrêté préfectoral PDF - 0,26 Mb - 14/02/2024 (...)
Mis à jour le 20/02/2024
de l'Eure
de l'Eure
Sous-préfet de Bernay
'administration, chargé des fonctions de sous-préfet de l'arrondissement de Montdidier.
En 2010, après avoir été intégré dans le corps
Mis à jour le 19/02/2024
de l'Eure
Recueil spécial n°27-2024-059 du 16 février 2024
-02-13 - arrêté n°DDTM SACT 2024-1 portant sur la présence d'un risque de mérule ds le dpt de l'Eure (19 pages) Page (...)
Mis à jour le 16/02/2024
de l'Eure
Recueil spécial n°27-2024-058 du 16 février 2024
Sommaire
Préfecture de l'Eure / Service Interministériel de Défense et de Protection Civile SIDPC
27-2024-02-13-00006 -
Mis à jour le 16/02/2024
de l'Eure