Recueil spécial n°27-2024-064 du 21 février 2024

Sommaire

Centre Hospitalier Eure-Seine - Hôpital d'Evreux-Vernon / Secrétaire

27-2024-01-02-00030 - 2024-01 délégation de signature unique CHES (42 pages) Page 3

DDTM / SEBF

27-2024-02-21-00005 - Récépissé de déclaration concernant l'aménagement de 15 logements par SILOGE sur la commune de Aulnay sur Iton (4 pages) Page 46

DDTM / Service Eau, Biodiversité, Forêts/Police de l'Eau et de la Pêche

27-2024-02-21-00004 - Arrêté préfectoral n°DDTM/SEBF/2024-019 modifiant l’arrêté préfectoral n°DDTM/SEBF/2021-274 du 10 février 2022 portant autorisation de pêche à la carpe de nuit dans le département de l’Eure (3 pages) Page 51

27-2024-02-21-00003 - Arrêté préfectoral n°DDTM/SEBF/2024-022 modifiant l’arrêté préfectoral n°DDTM/SEBF/2023-354 du 11 janvier 2024 fixant les périodes d’ouverture et les modalités d’exercice de la pêche en eau douce avec parcours de graciation dans le département de l’Eure (3 pages) Page 55

27-2024-02-21-00002 - Récépissé de déclaration d'existence d'un plan d'eau (PE 302) à Verneuil d'Avre et d'Iton (Francheville) (3 pages) Page 59