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Recueil spécial n°27-2024-120 du 26 avril 2024
Conservatoire botanique de Normandie (6 pages) Page 3 27-2024-04-26-00006 - Arrêté préfectoral (...)
Mis à jour le 26/04/2024
Préfet
de l'Eure
Recueil spécial n°27-2024-119 du 26 avril 2024
Sommaire DDPP de l'Eure / Environnement, Santé et Bien-Etre des Animaux 27-2024-04-04-00004 - Arrêté N°DDPP27-24-055 (...)
Mis à jour le 26/04/2024
Préfet
de l'Eure
CP - Pollution temporaire de l'Iton
les mesures suivantes sont prises : la base de loisirs de Damville est fermée par arrêté municipal ; la pêche est (...)
Mis à jour le 26/04/2024
Arrêté pêche des poissons migrateurs 2024
ayant une incidence sur l’environnement, la Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l’Eure vous informe du projet d'
Mis à jour le 25/04/2024
Préfet
de l'Eure
Le plan de Prévention du Bruit dans l’Environnement du réseau routier national dans l’Eure
cas échéant, révisés en cas d’évolution significative des niveaux de bruit identifiés tous les cinq ans. Quatrième échéance : Le plan de (...)
Mis à jour le 25/04/2024
Préfet
de l'Eure
Recueil spécial n°27-2024-116 du 24 avril 2024
SOMMAIRE
Préfecture / CABINET
27-2024-04-22-00014 - Arrêté portant nomination d'un référent
Mis à jour le 25/04/2024
Préfet
de l'Eure
Élections municipales partielles complémentaires à VILLETTES
Arrêté portant convocation des électeurs : (...)
Mis à jour le 24/04/2024
Préfet
de l'Eure
Élection des représentants au Parlement Européen
l'accès au Code sur Légifrance : https://www.legifrance.gouv.fr/codes/texte_lc/LEGITEXT000006070239/ - Le Décret de convocation des électeurs : (...)
Mis à jour le 24/04/2024
Préfet
de l'Eure
Recueil spécial n°27-2024-114 du 23 avril 2024
Sommaire DDFIP de l'Eure / Contrôle de gestion 27-2024-04-23-00002 - Arrêté de fermeture exceptionnelle site de Louviers (...)
Mis à jour le 23/04/2024
Préfet
de l'Eure
Recueil spécial n°27-2024-113 du 23 avril 2024
-2024-04-22-00002 - Arrêté préfectoral portant autorisation d’organiser une manifestation (...)
Mis à jour le 23/04/2024
Préfet
de l'Eure