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Formations à la sécurité des baignades
LE BREVET FEDERAL DE SURVEILLANT DE BAIGNADE (BSB)
est un diplôme délivré par la fédération française de sauvetage et secourisme. Il confère
Mis à jour le 04/03/2013
Préfet
de l'Eure
Agrément J.E.P
'association doit justifier de 3 ans au moins d'existence, faire la preuve de son intervention dans le domaine de la (...)
Mis à jour le 23/01/2013
Préfet
de l'Eure
Valeur taxable des catégories de construction
non agricoles et non utilisables pour l’habitation, y compris les hangars autres que ceux qui sont mentionnés au 3, pour (...)
Mis à jour le 22/11/2012
Préfet
de l'Eure
La Taxe Départementale des Conseils d’Architecture, d’Urbanisme et d’Environnement (TDCAUE)
dans l’arrêté de permis de construire de la nature du projet : consultez la valeur taxable par catégorie de (...)
Mis à jour le 22/11/2012
Préfet
de l'Eure
Entretien des terrains
pour obliger la personne responsable à entretenir : terrains situés à proximité de terrains (...)
Mis à jour le 14/08/2012
Préfet
de l'Eure
Habitats d’intérêt communautaire de la Vallée de l’Epte
modifient les courants et au curage des rivières. Des milieux forestiers Les hêtraies (code 9130-2 et 3) : les (...)
Mis à jour le 02/08/2012
Préfet
de l'Eure