Résultats de recherche
986 résultat(s)
Préfet
de l'Eure
Devenez Intervenant de la sécurité routière bénévole ! (IDSR)
un acte d’engagement auprès de la préfecture sur un an renouvelable, qui peut être élargi jusqu'à
Mis à jour le 15/02/2024
Vidéo protection
diverses à la sécurité et aux contrôles frontaliers.
- Arrêté ministériel du
Mis à jour le 13/02/2024
Préfet
de l'Eure
Recueil spécial n°27-2024-051 du 12 février 2024
Sommaire DDTM / Assistante de Direction 27-2024-02-06-00086 - Décision n° DDTM/2024-2 du directeur départemental des territoires et de la mer de (...)
Mis à jour le 12/02/2024
Préfet
de l'Eure
Recueil spécial n°27-2024-045 du 09 février 2024
vidéoprotection dans l'établissement Bar-tabac Chez Bouille à Chambray (4 pages) Page
Mis à jour le 09/02/2024
Préfet
de l'Eure
Recueil spécial n°27-2024-043 du 09 février 2024
-2024-02-02-00006 - Arrêté N°IDF-2024-02-02-00001 précisant les dispositions d'encadrement de la pêche des poissons (...)
Mis à jour le 09/02/2024
Préfet
de l'Eure
SAS le Chemin de la Corvée - Parc éolien à Burey
mercredi 1er mars 2023 à 9h00 au samedi 1er avril 2023 à 12h00 (...)
Mis à jour le 09/02/2024
Préfet
de l'Eure
Recueil spécial n°27-2024-038 du 05 février 2024
Sommaire DDTM / SEBF/Unité Milieux Naturels, Forêts, Chasse 27-2024-01-27-00001 - arrêté inter-préfectoral interdisant (...)
Mis à jour le 05/02/2024
Préfet
de l'Eure
Recueil spécial n°27-2024-037 du 02 février 2024
Sommaire DDPP de l'Eure / Environnement, Santé et Bien-Etre des Animaux 27-2024-01-17-00003 - Arrêté N° DDPP27-23-002 (...)
Mis à jour le 02/02/2024
Préfet
de l'Eure
Préfet
de l'Eure