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2521 résultat(s)
Formations à la sécurité des baignades
; Disposer d'un certificat médical délivré dans les conditions fixées par l'arrêté du 26 juin 1991 . Pour plus (...)
Mis à jour le 04/03/2013
Préfet
de l'Eure
Agrément J.E.P
condition est incompatible avec l'objet de l'association et la qualité de ses membres ou usagers. Décision administrative L'agrément est prononcé (...)
Mis à jour le 23/01/2013
Préfet
de l'Eure
Règlementation de l’usage des armes à feu et de la sécurité de la pratique de la chasse
Arrêté préfectoral du 21 août 2012
Mis à jour le 17/12/2012
Préfet
de l'Eure
La Taxe Locale d’Equipement (TLE)
habitants.
Calcul de la taxe :
Le montant de cette taxe dépend :
de la surface hors oeuvre nette (SHON) créée et mentionnée dans l’
Mis à jour le 22/11/2012
Préfet
de l'Eure
La Taxe Départementale des Espaces Naturels Sensibles (TDENS)
’achat, l’aménagement et la protection des espaces naturels sensibles du département. Calcul de la taxe : Le montant de cette taxe dépend : (...)
Mis à jour le 22/11/2012
Préfet
de l'Eure
La Taxe Départementale des Conseils d’Architecture, d’Urbanisme et d’Environnement (TDCAUE)
dans l’arrêté de permis de construire de la nature du projet : consultez la valeur taxable par catégorie de (...)
Mis à jour le 22/11/2012
Préfet
de l'Eure
Entretien des terrains
personnes en charge de l’obligation d’entretien Ce sont les propriétaires ou leur ayants droit. S’ils n’agissent pas, le maire peut, pour des (...)
Mis à jour le 14/08/2012
Préfet
de l'Eure
Les contrats Natura 2000 en milieux forestiers
L’arrêté du 3 avril 2012 fixe pour la région Haute-Normandie les conditions d’attribution des aides destinées à la (...)
Mis à jour le 02/08/2012
Préfet
de l'Eure
Document d’objectifs (DOCOB) de la Vallée de l’Epte
Document d’objectifs (DOCOB) La communauté d’agglomération des portes de l’Eure (CAPE) a assuré la maîtrise d’ouvrage du document d’objectifs (...)
Mis à jour le 02/08/2012
Préfet
de l'Eure
Document d’objectifs (DOCOB) des Etangs et mares des forêts de Breteuil et de Conches
Document d’objectifs (DOCOB) L’État a confié la rédaction du document d’objectifs au Centre régional de la propriété forestière de Normandie (...)
Mis à jour le 02/08/2012
Préfet
de l'Eure