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Recueil spécial n°27-2024-014 du 11 janvier 2024
Sommaire Préfecture de l'Eure / Direction de la coordination et de l'appui territorial 27-2024-01-11-00003 - Arrêté (...)
Mis à jour le 11/01/2024
Préfet
de l'Eure
Recueil spécial n°27-2024-013 du 11 janvier 2024
Sommaire Préfecture de l'Eure / Direction de la coordination et de l'appui territorial 27-2024-01-11-00001 - arrêté (...)
Mis à jour le 11/01/2024
Préfet
de l'Eure
Recueil spécial n°27-2024-012 du 10 janvier 2024
-2024-01-09-00002 - Arrêté SCTSRD/BER27/24/002 portant cessation d'activité COTARD Formations (2 pages) Page (...)
Mis à jour le 10/01/2024
Préfet
de l'Eure
Recueil spécial n°27-2024-011 du 08 janvier 2024
Sommaire Direction départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités 27-2024-01-03-00001 - 71 récépissé DESNOS Julie (2 pages) Page (...)
Mis à jour le 08/01/2024
Préfet
de l'Eure
Recueil spécial n°27-2024-010 du 08 janvier 2024
Sommaire
Agence régionale de santé de Normandie / Direction de la santé publique
27-2023-12-15-00006 - Arrêté
Mis à jour le 08/01/2024
Préfet
de l'Eure
Recueil spécial n°27-2024-009 du 08 janvier 2024
Sommaire Préfecture de l'Eure / Direction de la coordination et de l'appui territorial 27-2024-01-08-00002 - Arrêté n° (...)
Mis à jour le 08/01/2024
Préfet
de l'Eure
Recueil spécial n°27-2024-007 du 05 janvier 2024
LOUVARD – SGC Verneuil (2 pages) Page 9
DDTM / Service Eau, Biodiversité, Forêts/Police de l'Eau et de la Pêche
27-2024-01-04-00007 -
Mis à jour le 05/01/2024
Préfet
de l'Eure
Recueil spécial n°27-2024-006 du 04 janvier 2024
Sommaire Préfecture de l'Eure / Direction de la citoyenneté et de la légalité 27-2024-01-04-00003 - Arrêté portant (...)
Mis à jour le 04/01/2024
Préfet
de l'Eure
Recueil spécial n°27-2024-005 du 03 janvier 2024
Sommaire Préfecture de l'Eure / Cabinet 27-2024-01-01-00017 - Arrêté n°BRECI-2023-9 accordant la médaille d'honneur du (...)
Mis à jour le 03/01/2024
Préfet
de l'Eure
Recueil spécial n°27-2024-003 du 03 janvier 2024
Sommaire Préfecture de l'Eure / Cabinet 27-2024-01-01-00016 - Arrêté N° BRECI - 2023- 10 portant attribution de la (...)
Mis à jour le 03/01/2024
Préfet
de l'Eure