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Recueil spécial n°27-2024-106 du 15 avril 2024
Sommaire DDTM / Service Eau, Biodiversité, Forêts/Police de l'Eau et de la Pêche 27-2024-04-15-00002 - Arrêté (...)
Mis à jour le 15/04/2024
Préfet
de l'Eure
Zones d'accélération des Energies Renouvelables (ZAEnR) : point d'étape en conférence départementale
-ange.boishardy@eure.gouv.fr). Sur la base des projets qui seront arrêtés et transmis au niveau régional, le comité (...)
Mis à jour le 15/04/2024
Recueil spécial n°27-2024-105 du 12 avril 2024
Sommaire Préfecture / CABINET 27-2024-04-12-00003 - 2024-04-04 - AP Interdiction Rave Party jusqu au 12 août 2024 (2 pages) Page 3 Préfecture de (...)
Mis à jour le 14/04/2024
Préfet
de l'Eure
Renforcement de l’axe électrique entre l'Eure et la Seine-Maritime
Renforcement de l’axe électrique entre l’Eure (27) et la Seine-Maritime (76) : Fuseaux et emplacements de moindre impact des ouvrages électriques (...)
Mis à jour le 12/04/2024
Recueil spécial n°27-2024-104 du 12 avril 2024
régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de
Normandie / SRN/BBEN
27-2024-04-11-00001 - Arrêté
Mis à jour le 12/04/2024
Préfet
de l'Eure
CP - Renforcement de l’axe électrique entre l’Eure et la Seine-Maritime : Fuseaux et emplacements
Renforcement de l’axe électrique entre l’Eure (27) et la Seine-Maritime (76) : Fuseaux et emplacements de moindre impact des ouvrages électriques (...)
Mis à jour le 12/04/2024
Arrêtés ICPE
/02/2020
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Mis à jour le 12/04/2024
Préfet
de l'Eure
Société R2M - Courcelles-sur-Seine - Consultation terminée
1- CONSULTATION
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Mis à jour le 12/04/2024
Préfet
de l'Eure
Vidangeurs agréés pour l'assainissement non collectif (ANC)
L’arrêté du 7 septembre 2009, définissant les modalités d’agrément des personnes réalisant les vidanges et prenant en charge le transport et (...)
Mis à jour le 10/04/2024
Format pdf - 0,05 Mb - 10/04/2024
Préfet
de l'Eure
Recueil spécial n°27-2024-101 du 9 avril 2024
-2024-04-03-00001 - 12 récépissé Pascal BROUSSET (2 pages) Page 7
Préfecture de l'Eure / Direction des sécurités
27-2024-04-08-00001 -
Mis à jour le 09/04/2024
Préfet
de l'Eure