Dernière mise à jour le 9 décembre 2015

Liste des candidats au second tour

Décrets et circulaires

Décrets

Décret n°2015-939 du 30 juillet 2015 portant convocation des collèges électoraux pour procéder à l'élection des conseillers régionaux :

Circulaires ministérielles

Circulaire ministérielle du 7 octobre 2015 relative à l'organisation matérielle et au déroulement des élections des conseillers régionaux :

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Circulaires préfectorales

- Circulaire préfectorale n°1 relative aux référents pour les soirées électorales :

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- Circulaire préfectorale n°2 relative à la liste des candidats pour le premier tour des élections régionales 2015 et l'arrêté annexé :

- Circulaire préfectorale n°3 relative à la livraison du matériel électoral aux nouveaux chef-lieux de cantons

- Circulaire préfectorale n°4 relative au matériel de vote

Circulaire contenue avec le matériel électoral

- Circulaire préfectorale n°5 relative à la centralisation des résultats pour les élections régionales

Circulaire contenue avec le matériel électoral

- Circulaire préfectorale n°6 relative à collecte et à l'acheminement des procès-verbaux

- Circulaire à destination des chefs-lieux de canton pour la collecte et l'acheminement des procès-verbaux

- Circulaire préfectorale n°8 relative aux opérations de dépouillement et au remplissage des procès-verbaux

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Avis, affiches et procès-verbaux

Les affiches, avis et procès-verbaux ci-dessous seront transmis aux mairies avec les bulletins de vote fournis par les candidats suivants des modalités qui seront prochainement précisées. A toutes fins utiles, ces documents peuvent être téléchargés ci-dessous, notamment pour les mairies souhaitant pré-remplir informatiquement les procès-verbaux. Dans ce cas, les procès-verbaux doivent impérativement être imprimés au format minimal de 297 * 420 mm (A3).

Avis et affiches

L'avis relatif aux titres d'identité ne concerne que les communes de 1000 habitants et plus.

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Procès-verbaux

Procès-verbal à utiliser dans les communes ne comptant qu’un bureau de vote et dans chaque bureau de vote des communes comptant plusieurs bureaux :

Exemple de PV Modèle A rempli :

Procès-verbal (et intercalaire éventuel) à utiliser par le bureau centralisateur dans les communes comportant plusieurs bureaux de vote :

Exemple de PV Modèle B rempli :

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