Aller au contenu
Aller au menu
Aller à la recherche

Préfet
de l'Eure

Les services de l'État dans
l'Eure

Nous contacter

Rechercher

Actualités
Voir toute la rubrique
Actions de l'État
Voir toute la rubrique

Agriculture

Aménagement du territoire, construction, logement

Collectivités locales - Intercommunalité

Défense et mémoire

Economie, emploi et consommation

Élections

Environnement

Jeunesse, sport et vie associative

Ordre public, prévention de la délinquance et des discriminations

Patrimoine

Pauvreté

Risques majeurs

Santé

Sécurité civile

Sécurité et éducation routière

Solidarité et cohésion sociale
Services de l'État
Voir toute la rubrique

Horaires et coordonnées

Préfecture et sous-préfectures

Agriculture, environnement, aménagement et logement

Consommation, alimentation, animaux

Culture

Défense, mémoire, anciens combattants

Education

Finances

Santé

Sécurité

Emploi, travail et solidarités

> Recrutements et concours

> Démarche qualité
Publications
Voir toute la rubrique
Démarches
Voir toute la rubrique

Pour toutes vos questions

Passeport d'urgence

Démarches en ligne

Transports de fonds

Certificat d'immatriculation

Permis de conduire

Carte nationale d'identité

Passeport

Accueil des étrangers

Contrôle technique

Infractions routières

VTC - Voiture de tourisme avec chauffeur

Démolisseurs de véhicules hors d'usage

Taxi

Débitant de tabac

Gardes particuliers

Armurerie

Armes

Ball-Trap

Chiens dangereux

Formateurs maîtres chiens

Débits de boissons

Lâchers de ballons/lanternes

Feu d'artifice

Manifestations sportives

Créer et gérer une association

Vidéo protection

Médailles et décorations

Domaine funéraire

Transport, négoce ou courtage de déchets

Guide conférencier

Collectivités

Autres démarches

Accueil
Actions de l'État
Collectivités locales - Intercommunalité
Enquête CNI/Passeport

Collectivités locales - Intercommunalité

COMMISSION DÉPARTEMENTALE COOPÉRATION INTERCOMMUNALE : C.D.C.I.
Carte des EPCI à FP et des communes nouvelles au 01/09/2019
Compétences des EPCI à fiscalité propre
DELEGATIONS
Dispositifs destinés à faciliter les fusions d'établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) à fiscalité propre dans le cadre de la r...
E.P.C.I. et Communes dans le Département de l'Eure au 01/01/2017
Stratégie d'organisation des compétences locales de l'eau - SOCLE
RECOMPOSITION DES CONSEILS COMMUNAUTAIRES
Composition de la CDCI

Commission conciliation urbanisme
Commission DETR (Dotation d'Equipement des Territoires Ruraux)
CDCI : Commission départementale de coopération intercommunale
Comité des Finances Locales (CFL)
Conseil supérieur de la FPT

La délagation spéciale : quid ?
Enquêtes publiques
Enquête CNI/Passeport
Election de la commission consultative pour Condé-sur-Iton

Elus : les essentiels
Sécurité civile
Protocole
Polices administratives
Transition écologique
Finances locales
Contrôle de légalité
Fonction publique territoriale
Fonctionnement du conseil municipal
Budget des collectivités et finances locales
Intercommunalité
Documents projetés lors des réunions d'arrondissement
Plan France Relance
Police municipale

Rôle du maire et du conseil municipal
Gestion des biens immobiliers
Transmission des actes
Organisation interne
Commande publique
Compétence action sociale
Droit individuel à la formation (DIF) des élus
PLU - enquête publique GOUPIL OTHON

ACTES BUDGETAIRES
Charte de la transmission électronique destinée aux émetteurs
Foire aux questions

PLUi un outil pour l'avenir des territoires
Questions réponses

Création de communes nouvelles
Liste des communes qui ont fusionné dans le département de l'Eure
Représentation des communes nouvelles dans le cadre des fusions d'établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre

Scolarisation à domicile

Budgets
Fiscalité
Dotations
Subventions d'investissement
FCTVA
FACE - communes relevant du régime de l’électrification rurale

Jurés d'assise
Fonction publique territoriale

Enquête CNI/Passeport

A lire dans cette rubrique

Enquête CNI/Passeport

Publié le 02/12/2022

Préfet
de l'Eure

Informations complémentaires

Modalités d'enquête

Le formulaire d'enquête présent sur cette page est à remplir au plus tard chaque vendredi de chaque semaine.

Une fois que vous aurez cliqué sur "Envoyer", vous retournerez sur la page d'accueil du site et votre réponse aura bien été prise en compte.

Partager la page

Partager sur Facebook
Partager sur Twitter
Partager sur LinkedIn

Suivez-nous
sur les réseaux sociaux

twitter
facebook
instagram

Actualités

Archives
Espace médias

Actions de l'État

Agriculture
Aménagement du territoire, construction, logement
Collectivités locales - Intercommunalité
Défense et mémoire
Economie, emploi et consommation
Élections
Environnement
Jeunesse, sport et vie associative
Ordre public, prévention de la délinquance et des discriminations
Patrimoine
Pauvreté
Risques majeurs
Santé
Sécurité civile
Sécurité et éducation routière
Solidarité et cohésion sociale

Services de l'État

Horaires et coordonnées
Préfecture et sous-préfectures
Agriculture, environnement, aménagement et logement
Consommation, alimentation, animaux
Culture
Défense, mémoire, anciens combattants
Education
Finances
Santé
Sécurité
Emploi, travail et solidarités
> Recrutements et concours
> Démarche qualité

Publications

Charte d'utilisation et de modération sur les réseaux sociaux
Lettre des services de l'Etat dans l'Eure
Rapport d'activité des services de l'Etat dans l'Eure
Recueil des actes administratifs (RAA)

Démarches

Préfet
de l'Eure

Plan du site
Nous contacter
Accessibilité : non
Mentions légales
Données personnelles
Gestion des cookies

Sauf mention contraire, tous les contenus de ce site sont sous licence etalab-2.0

Paramètres d’affichage

Choisissez un thème pour personnaliser l’apparence du site.

Thème clair

Thème sombre

Système Utilise les paramètres système.