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Recueil spécial n°27-2024-127 du 07 mai 2024
-2024-05-06-00004 - Arrêté SCTSRD/BER27/24/021 portant création de l'agrément de l'auto-école Permis A13 (2 pages) Page (...)
Mis à jour le 07/05/2024
de l'Eure
Recueil spécial n°27-2024-126 du 07 mai 2024
Sommaire
DDTM / Service Eau, Biodiversité, Forêts/Police de l'Eau et de la Pêche
27-2024-05-07-00001 - Arrêté
Mis à jour le 07/05/2024
de l'Eure
Recueil spécial n°27-2024-125 du 06 mai 2024
Route des Pommiers Chaumières » du jeudi 09 mai 2024 (2 pages) Page 10
27-2024-05-06-00003 - Arrêté
Mis à jour le 06/05/2024
de l'Eure
Élections municipales partielles complémentaires ÉCOUIS
Arrêté portant convocation des électeurs : (...)
Mis à jour le 06/05/2024
de l'Eure
Élection des représentants au Parlement Européen
l'accès au Code sur Légifrance : https://www.legifrance.gouv.fr/codes/texte_lc/LEGITEXT000006070239/ - Le Décret de convocation des électeurs : (...)
Mis à jour le 06/05/2024
de l'Eure
Projet relatif à l’ouverture et à la clôture de la chasse – Campagne 2024/2025
/05/2024 (...)
Mis à jour le 06/05/2024
de l'Eure
Obligations Légales de Débroussaillement (OLD) dans l’Eure
Les Obligations Légales de Débroussaillement (OLD) sont définies par les articles L.131-10 à L.131-16 et L.134-5 à L.134-18 du code forestier. Les (...)
Mis à jour le 03/05/2024
de l'Eure
Influenza aviaire : abaissement du niveau de risque "négligeable"
territoire métropolitain. Vous trouverez ci-joint le communiqué de presse du ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire du 30 (...)
Mis à jour le 02/05/2024
Recueil spécial n°27-2024-123 du 02 mai 2024
-2024-04-30-00002 - Arrêté portant refus de dérogation au principe du repos dominical entre le 17 mars 2024 et le 6 octobre (...)
Mis à jour le 02/05/2024
de l'Eure
Recueil spécial n°27-2024-122 du 2 mai 2024
Sommaire Préfecture de l'Eure / Direction de la coordination et de l'appui territorial 27-2024-04-24-00003 - Arrêté n° (...)
Mis à jour le 02/05/2024
de l'Eure