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Recueil spécial n°27-2024-133 du 17 mai 2024
-2024-05-16-00007 - Arrêté n° SRN/UAPP/2020-00372-011-004 autorisant la capture ou lenlèvement de spécimens despèces (...)
Mis à jour le 17/05/2024
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de l'Eure
Autorisation de pénétrer dans les propriétés privées
/05/2021
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Mis à jour le 17/05/2024
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de l'Eure
Recueil spécial n°27-2024-132 du 17 mai 2024
-2024-05-13-00003 - AP 13 05 24 Adh (2 pages) Page 18 27-2024-05-16-00004 - Arrêté portant composition de la commission de (...)
Mis à jour le 17/05/2024
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de l'Eure
Recueil spécial n°27-2024-130 du 16 mai 2024
Sommaire Préfecture de l'Eure / Direction de la coordination et de l'appui territorial 27-2024-05-16-00002 - Arrêté (...)
Mis à jour le 16/05/2024
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de l'Eure
Élections municipales partielles complémentaires à BOUCHEVILLIERS
Arrêté portant convocation des électeurs : (...)
Mis à jour le 16/05/2024
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de l'Eure
Loi Sempastous - Article 5
Dans le cadre d'agrandissement excessif, la CDOA est amenée à prendre des arrêtés de suspension de 8 mois pour favoriser (...)
Mis à jour le 14/05/2024
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de l'Eure
Élection des représentants au Parlement Européen
avec l'accès au Code sur Légifrance : https://www.legifrance.gouv.fr/codes/texte_lc/LEGITEXT000006070239/ - Le Décret de convocation des (...)
Mis à jour le 14/05/2024
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de l'Eure
Recueil spécial n°27-2024-128 du 13 mai 2024
pages) Page 30
Préfecture de l'Eure / Direction de la coordination et de l'appui territorial
27-2024-05-13-00001 -
Mis à jour le 13/05/2024
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de l'Eure
Recueil spécial n°27-2024-127 du 07 mai 2024
-2024-05-06-00004 - Arrêté SCTSRD/BER27/24/021 portant création de l'agrément de l'auto-école Permis A13 (2 pages) Page (...)
Mis à jour le 07/05/2024
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de l'Eure
Recueil spécial n°27-2024-126 du 07 mai 2024
Sommaire
DDTM / Service Eau, Biodiversité, Forêts/Police de l'Eau et de la Pêche
27-2024-05-07-00001 - Arrêté
Mis à jour le 07/05/2024
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