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Document de Gestion des Espaces Agricoles et Forestiers de l’Eure
, pour faciliter l'intégration de la gestion des espaces agricoles et forestiers dans les documents d'urbanisme, le département de l'Eure, par
Mis à jour le 21/03/2014
Préfet
de l'Eure
Le plan d'exposition au bruit de la base aérienne d'Evreux Fauville
Défense est sollicité). Le PEB est approuvé par un arrêté préfectoral. Le PEB est annexé et (...)
Mis à jour le 24/02/2014
Préfet
de l'Eure
Inauguration des nouveaux locaux de la CASE
, 7 000habitants). Pourtant, le schéma départemental de coopération intercommunal arrêté fin 2011 ne prévoyait pas cette (...)
Mis à jour le 06/02/2014
La déclaration de candidature aux élections municipales et communautaires est désormais obligatoire.
intercommunalités)seront tenues dans chaque arrondissement au cours du mois de février.
Par arrêté
Mis à jour le 05/02/2014
Préfet
de l'Eure
Pour être candidat en 2014, pensez à déclarer votre candidature
les communes de l’arrondissement d’Évreux et en sous-préfectures pour celles situées respectivement dans les arrondissements des Andelys et de (...)
Mis à jour le 29/01/2014
Projet de PLU de Richeville
Arrêté dispensant d'évaluationenvironnementale stratégique le projet de PLU de Richeville /
2014-01-21_
Mis à jour le 22/01/2014
Préfet
de l'Eure
Prolongation du délai de l'arrêté d'autorisation de la station d'épuration communale de Bernay
Arrêté DDTM SEBF 2013 060 du 13 janvier 2014 ... Prolongation du délai de l'arrêté (...)
Mis à jour le 21/01/2014
Préfet
de l'Eure
Programme pluriannuel de restauration et d'entretien de la rivière "Oison"
Arrêté inter-prefectoral DDTM SEBF 13 035
Mis à jour le 17/01/2014
Préfet
de l'Eure
Utilisation des artifices de divertissement, de l'alcool et des carburants
Pour consulter les arrêtés, cliquez-ici.
Mis à jour le 20/12/2013
Préfet
de l'Eure
SOS chauves-souris
loi. Il est strictement interdit de les détruire, de les transporter ou de les commercialiser (arrêté ministériel du 23 (...)
Mis à jour le 18/12/2013
Préfet
de l'Eure