Recueil spécial n°27-2024-091 du 27 mars 2024
Sommaire
DDTM / SEBF
27-2024-03-26-00005 - Récépissé de déclaration concernant le plan d'épandage des boues de la station de traitement des eaux usées de Thiberville par et sur la commune de Thiberville (4 pages) Page 3
DDTM / SEBF/Unité Milieux Naturels, Forêts, Chasse
27-2024-03-26-00007 - Arrêté portant modification de l'arrêté d'ouverture-fermeture de la chasse de l'Eure - Campagne 2023-2024 (2pages) Page 8
Direction départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités /
27-2024-03-25-00001 - 10 récépissé LES 3 BALAIS 27 (2 pages) Page 11
DSDEN de l'Eure /
27-2024-03-26-00004 - COMMUNICATION RESULTAT BNSSA CROIX BLANCHE (1 page) Page 14
Préfecture / DRCL
27-2024-03-26-00008 - AP PORTANT SUSPENSION TEMPORAIRE DE L'HABILITATION DANS LE DOMAINE FUNERAIRE DE L'ETABLISSEMENT PFM HERMES A ETREPAGNY (2 pages) Page 16
Préfecture de l'Eure / Direction de la citoyenneté et de la légalité
27-2024-03-25-00002 - arrêté portant fermeture de la régie d’État auprès de La Couture Boussey (2 pages) Page 19
Préfecture de l'Eure / Direction de la coordination et de l'appui territorial
27-2024-03-26-00006 - AP autorisation de pénétrer dans les propriétés privées - Diagnostic de l'Eure - SBV4R (17 pages) Page 22
Préfecture de l'Eure / Direction des sécurités
27-2024-03-26-00001 - Arrêté portant dérogation au principe d’interdiction de l’emprunt et de la traversée de certaines routes aux épreuves sportives dans le département de l’Eure au profit de la course cycliste intitulée « Race Across Pars 2024 » du mardi 23 au dimanche 28 avril 2024 (2 pages) Page 40
27-2024-03-26-00003 - Arrêté portant dérogation au principe d’interdiction de l’emprunt et de la traversée de certaines routes aux épreuves sportives dans le département de l’Eure au profit de la course pédestre intitulée « Les Foulées Vernoliennes » du mercredi 08 mai 2024 (2 pages) Page 43
27-2024-03-26-00002 - Arrêté portant dérogation au principe d’interdiction de l’emprunt et de la traversée de certaines routes aux épreuves sportives dans le département de l’Eure au profit de la
manifestation automobile intitulée « Porsche Casting 2024 » du vendredi 03 au dimanche 05 mai 2024 (2 pages) Page 46