Recueil spécial n°27-2024-089 du 22 mars 2024

Sommaire

ARS de Normandie / Direction de l'offre de soins

27-2023-12-31-00001 - ARRETE MODIFICATIF DU 31 DECEMBRE 2023

RELATIF A LA DETERMINATION DES ZONES CARACTERISEES PAR UNE OFFRE DE SOINS INSUFFISANTE OU PAR DES DIFFICULTES DANS L'ACCES AUX SOINS ET DES ZONES DANS LESQUELLES L'OFFRE EST PARTICULIEREMENT ELEVEE CONCERNANT LES ORTHOPHONISTES LIBERAUX EN NORMANDIE (59 pages) Page 3

Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de

Normandie / SRN/BBEN

27-2024-03-21-00001 - Arrêté n° SRN/UAPP/2019-00373-011-004 de dérogation à l’interdiction de capture temporaire avec relâcher sur place de spécimens d’espèces animales protégées : Muscardin Groupe Mammalogique Normand (6 pages) Page 63