Recueil spécial n°27-2023-360 du 29 novembre 2023
Sommaire
DDTM / SEBF
27-2023-11-29-00012 - Récépissé de déclaration concernant eux forages d'irrigation par la SCEA Chevalier Emmanuel sur la commune de Graveron-Semerville (4 pages) Page 4
27-2023-11-28-00002 - Récépissé de déclaration concernant la création d'un forage d'abreuvement par la SCEA Rouge et Noir sur la commune de Plasnes (3 pages) Page 9
27-2023-11-28-00003 - Récépissé de déclaration concernant la réalisation d'un lotissement de 21 lots sur la commune de Flancourt-Crescy-en-Roumois (4 pages) Page 13
DDTM / Service Eau, Biodiversité, Forêts/Police de l'Eau et de la Pêche
27-2023-11-29-00001 - Arrêté n°DDTM-SEBF/2023-342 instituant deux réserves temporaires de pêche sur deux bras de la rivière RISLE sur les communes de Manneville sur Risle et Pont-Audemer (4 pages) Page 18
27-2023-11-27-00001 - Arrêté préfectoral n° DDTM/SEBF/2023-325 portant mise en demeure à la SCI LAUBETTE PLE CLUB de procéder à la remise en état de la Coudanne sur la commune de COURDEMANCHE (4 pages) Page 23
27-2023-11-28-00004 - RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D’EXISTENCE D’UN PLAN D’EAU n° PE-307 COMMUNE : MARCILLY SUR EURE (4 pages) Page 28
Direction départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités
27-2023-11-22-00003 - arrêté préfectoral modificatif 2023 - 2026 conseillers du salarié Eure (8 pages) Page 33
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Normandie / SG/MAJ
27-2023-11-28-00001 - Décision n°2023-124- Subdélégation de signature en matière d'activités départementales - Eure (14 pages) Page 42
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Normandie / SRN/BBEN
27-2023-11-24-00003 - Arrêté n° SRN/UAPP/2023-01268-011-001- Syndicat Mixte du Bassin Versant de la Touques (SMBVT) départements 14, 27 et 61 (8 pages) Page 57
Préfecture / DRCL
27-2023-11-29-00004 - AP PORTANT MODIFICATION HABILITATION FUNERAIRE PFG BERNAY (2 pages) Page 66
27-2023-11-29-00006 - AP PORTANT MODIFICATION HABILITATION FUNERAIRE PFG EVREUX (2 pages) Page 69
27-2023-11-29-00008 - AP PORTANT MODIFICATION HABILITATION FUNERAIRE PFG EVREUX (2 pages) Page 72
27-2023-11-29-00011 - AP PORTANT MODIFICATION HABILITATION FUNERAIRE PFG GISORS (2 pages) Page 75
27-2023-11-29-00010 - AP PORTANT MODIFICATION HABILITATION FUNERAIRE PFG LOUVIERS (2 pages) Page 78
27-2023-11-29-00007 - AP PORTANT MODIFICATION HABILITATION FUNERAIRE PFG MARBRERIE DENIS EVREUX (2 pages) Page 81
27-2023-11-29-00003 - AP PORTANT MODIFICATION HABILITATION FUNERAIRE PFG PACY SUR EURE (2 pages) Page 84
27-2023-11-29-00005 - AP PORTANT MODIFICATION HABILITATION FUNERAIRE PFG VERNEUIL D'AVRE ET D'ITON (2 pages) Page 87
27-2023-11-29-00002 - AP PORTANT MODIFICATION HABILITATION FUNERAIRE PFG VERNON (2 pages) Page 90
27-2023-11-29-00009 - AP PORTANT MODIFICATION HABILITATION FUNERAIRE PFG VERNON (2 pages) Page 93