Recueil spécial n°27-2023-337 du 08 novembre 2023

Sommaire

DDTM / SEBF/Unité Milieux Naturels, Forêts, Chasse

27-2023-11-08-00002 - Relevé de décision-Indemnisation des dégâts de gibier aux cultures et récoles agricoles (2 pages) Page 3

DDTM / Service Eau, Biodiversité, Forêts/Police de l'Eau et de la Pêche

27-2023-11-06-00008 - Arrêté préfectoral n°DDTM/SEBF/2023-339 portant autorisation temporaire de conservation de poissons durant la finale du championnat de France carnassier organisé par la FFPS « Fédération française des pêches sportives » sur la Seine à Poses (2 pages) Page 6

DDTM de l'Eure

27-2023-11-06-00007 - Arrêté SCTSRD/BER27/23/119 portant renouvellement de l'agrément d'une auto-école (2 pages) Page 9

Direction départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités

27-2023-11-06-00009 - 68 récépissé GOUT Pascal (2 pages) Page 12

27-2023-11-06-00010 - Arrêté conjoint modificatif relatif à la composition de la commission des droits et de l'autonomie des personnes handicapées de l'Eure (2 pages) Page 15