Recueil spécial n°27-2023-308 du 13 octobre 2023
Sommaire
Agence régionale de santé de Normandie / Direction de l'offre de santé
27-2023-10-12-00006 - Arrêté du 12-10-2023 modifiant le tour de garde des entreprises de transports sanitaires terrestres agréées de l’Eure pour le 4ème trimestre 2023 (35 pages) Page 3
DDTM / Service Eau, Biodiversité, Forêts/Police de l'Eau et de la Pêche
27-2023-10-12-00002 - Arrêté n°DDTM/SEBF/2023-314 portant prolongation de l’arrêté n°DDTM/SEBF/2023-280 autorisant pour des travaux de rénovation des ouvrages hydrauliques de la centrale Moulin Prieur sur la Risle sur la commune de Saint Philbert-sur-Risle par la Régie d’Electricité d’Elbeuf (3 pages) Page 39
DDTM de l'Eure / Service Connaissance des Territoires, Sécurité Routière, Défense/Bureau Education Routière
27-2023-10-12-00005 - Arrêté SCTSRD/BER27/23/113 portant modification d'agrément CSSR Centre de formation BLANCHARD (2 pages) Page 43
27-2023-10-13-00003 - Arrêté SCTSRD/BER27/23/115 portant cessation d'activité auto-école REFLEX CONDUITE (2 pages) Page 46
27-2023-10-13-00002 - Arrêté SCTSRD/BER27/23/116 portant création de l'agrément auto-école REFLEX CONDUITE 27 (2 pages) Page 49
27-2023-10-13-00001 - Arrêté SCTSRD/BER27/23/117 portant modification auto-école VALERY SIMONET Bernay ajout catégorie BE (2 pages) Page 52
Direction départementale des territoires et de la mer de l'Eure / Habitat logement ville
27-2023-09-20-00005 - PREF27-ICO23092016420 (1 page) Page 55
Nouvel Hôpital de Navarre / Direction Générale
27-2023-09-05-00004 - 2023 49 Délégation de signature de Mme DANILO à M DUFOREAU Directeur Adjoint DPPPAM (3 pages) Page 57
Préfecture de l'Eure / Direction de la citoyenneté et de la légalité
27-2023-10-10-00008 - CC Intercom Bernay Terres de Normandie modification statutaire (siège) (7 pages) Page 61
27-2023-10-10-00007 - Syndicat de voirie canton Pacy-sur-Eure modification statutaire retrait Chaignes (6 pages) Page 69
Préfecture de l'Eure / Direction des sécurités
27-2023-10-12-00001 - Arrêté portant dérogation au principe d’interdiction de l’emprunt et de la traversée de certaines routes aux épreuves sportives dans le département de l’Eure au profit de la manifestation cycliste intitulée « La Reco du Tour de l’Eure 2023 » du samedi 14 octobre 2023 (2 pages) Page 76