Recueil spécial n°27-2023-305 du 11 octobre 2023
Sommaire
DDTM / Service Eau, Biodiversité, Forêts/Police de l'Eau et de la Pêche
27-2023-10-11-00002 - Arrêté n°DDTM/SEBF/2023-311 portant autorisation de capture et de transport d’espèces piscicoles à des fins de sauvegarde dans l'EURE, Bras de Dievet sur la commune de LOUVIERS par la FDAAPPMA 27 (5 pages) Page 3
27-2023-10-10-00001 - Récépissé de déclaration : prélèvement dans forage d'irrigation par la SCEA GRENET sur la commune de VAL D'ORGER (Grainville) (4 pages) Page 9
27-2023-10-11-00003 - Récépissé de déclaration concernant l'aménagement d'un lotissement Route de Gasny à VEXIN SUR EPTE (Fourges) par AMEX (3 pages) Page 14
27-2023-10-11-00004 - Récépissé de déclaration concernant l'aménagement du lotissement "L'Orée du Bois" à La Haye-Malherbe par F.E.I. (3 pages) Page 18
27-2023-10-10-00004 - Récépissé de déclaration concernant le changement de bénéficiaire d'un forage d'irrigation à la SCEA de Caer à Normanville (3 pages) Page 22
27-2023-08-31-00013 - Récépissé de déclaration régularisant le drainage de parcelles agricoles par la SCEA SERRE sur les communes de Mesnil en Ouche et Barquet (4 pages) Page 26
DDTM de l'Eure / Service Connaissance des Territoires, Sécurité Routière, Défense/Bureau Education Routière
27-2023-10-10-00002 - Arrêté SCTSRD/BER27/23/108 portant cessation d'activité de l'agrément auto-école associative ALFA (2 pages) Page 31
27-2023-10-10-00003 - Arrêté SCTSRD/BER27/23/109 portant création de l'agrément auto-école associative ALFA (2 pages) Page 34
27-2023-10-10-00005 - Arrêté SCTSRD/BER27/23/110 portant cessation d'activité NCR Evreux (2 pages) Page 37
27-2023-10-10-00006 - Arrêté SCTSRD/BER27/23/111 portant création de l'agrément auto-école NICO FORMATION NCR Evreux (2 pages) Page 40
27-2023-10-11-00001 - Arrêté SCTSRD/BER27/23/112 portant renouvellement de l'agrément auto-école GIRAUD Le Vaudreuil (2 pages) Page 43
Direction départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités
27-2023-10-09-00002 - 66 récépissé LECHANOINE (2 pages) Page 46
27-2023-10-09-00003 - 67 récépissé SAMASSA Bandjougou (2 pages) Page 49