Recueil spécial n°27-2023-303 du 06 octobre 2023
Sommaire
DDPP de l'Eure / Environnement, Santé et Bien-Etre des Animaux
27-2023-10-05-00001 - Arrêté n°DDPP27-23-129 fixant les modalités de lutte contre la tuberculose et la brucellose des ruminants, la leucose bovine enzootique, la rhinotrachéite infecieuse bovine (IBR), la diarrhée virale bovine (BVD) dans le département de l'Eure (12 pages) Page 3
DDTM / Service Eau, Biodiversité, Forêts/Police de l'Eau et de la Pêche
27-2023-09-28-00002 - Arrêté inter-préfectoral DDTM direction départementale des territoires de la mer/SEBF/2023-007 définissant le programme d'actions agricole et sa mise en oeuvre sur la ZPAAC "Les Varras" à Mauny (76) et "Moulineaux" à Moulineaux (76), en vue de préserver durablement la qualité de l'eau brute à destination de l'alimentation en eau potable (12 pages) Page 16
Nouvel Hôpital de Navarre / Direction Générale
27-2023-09-23-00026 - 2023 25 Délégation de signature de Mme DANILO à M MALLERET, Mme BUSSON, Mme SINOIR, Mme PALIERNE – Services Économiques (3 pages) Page 29
27-2023-09-23-00027 - 2023 41 Délégation de signature Mme DANILO délègue sa signature à Mmes NORMAND, LEGOUEZ et LE GALL – Service DRH (3 pages) Page 33
Préfecture de l'Eure / Direction des sécurités
27-2023-10-06-00001 - Arrêté portant dérogation au principe d’interdiction de l’emprunt et de la traversée de certaines routes aux épreuves sportives dans le département de l’Eure au profit de la course pédestre intitulée «18ème édition du Marathon Seine-Eure » du dimanche 15 octobre 2023 (2 pages) Page 37