Recueil spécial n°27-2023-302 du 04 octobre 2023

Sommaire

DDFIP de l'Eure / Contrôle de gestion

27-2023-10-03-00002 - Délégation de signature PCE au 03-10-2023 (2 pages) Page 4

DDTM / Service Eau, Biodiversité, Forêts/Police de l'Eau et de la Pêche

27-2023-10-03-00004 - Arrêté DDTM/SEBF/2023-304 prorogeant l'arrêté DDTM/SEBF/2020-219 de rétablissement de la continuité écologique au droit des services techniques de Brionne sur la Risle. (4 pages) Page 7

DDTM de l'Eure / Service Connaissance des Territoires, Sécurité Routière, Défense/Bureau Education Routière

27-2023-10-02-00001 - arrêté SCTSRD/BER27/23/106 portant cessation d'activité Centre de Formation BLANCHARD (2 pages) Page 12

27-2023-10-02-00002 - Arrêté SCTSRD/BER27/23/107 portant création de l'agrément Centre de Formation BLANCHARD (2 pages) Page 15

Nouvel Hôpital de Navarre / Direction Générale

27-2023-09-23-00025 - 2023/ Délégation de signature Mme DANILO délègue sa signature à Mme DUPUIS, Directrice déléguée de la Maison d’Accueil Spécialisé Le Saule (3 pages) Page 18

27-2023-09-23-00022 - 2023/10 Délégation de signature Mme DANILO délègue sa signature à M MALLERET Directeur de la DSEF (2 pages) Page 22

27-2023-09-23-00016 - 2023/29 Délégation de signature Mme DANILO délègue sa signature pendant ses périodes de congés (2 pages) Page 25

27-2023-09-23-00017 - 2023/30 Délégation de signature Mme DANILO délègue sa signature pendant ses périodes de congés (2 pages) Page 28

27-2023-09-23-00018 - 2023/34 Délégation de signature Mme DANILO délègue sa signature dans le cadre des gardes administratives (3 pages) Page 31

27-2023-09-23-00019 - 2023/35 Délégation de signature Mme DANILO délègue sa signature à Monsieur DUFOREAU - Directeur de la DPPPAM (4 pages) Page 35

27-2023-09-23-00020 - 2023/36 Délégation de signature Mme DANILO délègue sa signature à Mesdames ROUGET, ROUMEGOUS, GALLET et JEAN (3 pages) Page 40

27-2023-09-23-00021 - 2023/39 Délégation de signature Mme DANILO délègue sa signature à M MALLERET et M BOUVRANDE au service financier (3 pages) Page 44

27-2023-09-23-00023 - 2023/42 Délégation de signature Mme DANILO délègue sa signature aux cadres supérieurs de Santé (3 pages) Page 48

27-2023-09-23-00024 - 2023/46 Délégation de signature Mme DANILO délègue sa signature à M HATEM, Ingénieur Hospitalier (3 pages) Page 52

Préfecture de l'Eure / Direction des sécurités

27-2023-10-04-00001 - Arrêté portant autorisation d’organiser une épreuve de rallye automobile intitulée « Rallye régional des Boucles de Seine / Pont-Audemer » prévue le dimanche 08 octobre 2023 au départ de Pont-Audemer (6 pages) Page 56

27-2023-10-03-00001 - Arrêté portant autorisation d’organiser une épreuve motocycliste intitulée « ALM Trial vintage challenge » prévue le dimanche 08 octobre 2023 sur la commune d’Évreux (6 pages) Page 63