Recueil spécial n°27-2023-282 du 22 septembre 2023
Sommaire
Agence régionale de santé de Normandie / Direction de l'offre de santé
27-2023-09-21-00001 - Arrêté du 21 septembre 2023 fixant le tour de garde des entreprises de transports sanitaires terrestres agréées de l’Eure pour le 4eme trimestre 2023 (37 pages) Page 3
Centre Hospitalier Eure-Seine - Hôpital d'Evreux-Vernon / Secrétaire
27-2023-05-15-00047 - 2023-45 Ref Achats CHES - CONCHES Mireille LEFEBVRE (3 pages) Page 41
DDFIP de l'Eure / Contrôle de gestion
27-2023-09-08-00012 - Délégation de signature PCRP au 01-09-2023 (2 pages) Page 45
27-2023-09-20-00002 - Délégation de signature pour la responsable du SDIF au 01-09-2023 (1 page) Page 48
DDTM / SEBF
27-2023-09-20-00003 - Récépissé de déclaration concernant le plan d'épandage des boues de la station de traitement des eaux usées de Bourneville Sainte Croix sur la Communauté de Commune Roumois Seine (6 pages) Page 50
DDTM / Service Eau, Biodiversité, Forêts/Police de l'Eau et de la Pêche
27-2023-08-31-00012 - Récépissé de déclaration et lettre d'accord concernant le plan d'épandage des boues de la station d'épuration de Saint Maclou (SIVOM de la Neuville) (8 pages) Page 57
Préfecture de l'Eure / Direction des sécurités
27-2023-09-22-00001 - Arrêté préfectoral portant autorisation d’organiser une manifestation nautique sur la Seine intitulée « CICD de Vernon Challenge Interclubs Dériveurs » prévue le dimanche 01 octobre 2023 (6 pages) Page 66
27-2023-09-19-00005 - Arrêté préfectoral portant autorisation d’organiser une manifestation nautique sur la Seine intitulée « CICH de Vernon « Challenge Interclubs Habitables » prévue les samedi 14 et dimanche 15 octobre 2023 (6 pages) Page 73