Recueil spécial n°27-2023-274 du 15 septembre 2023
Sommaire
Agence régionale de santé de Normandie / Direction de l'offre de soins
27-2023-08-30-00002 - DECISION PORTANT CONSTATATION DE LA CESSATION DEFINITIVE D’ACTIVITE DE L’OFFICINE DE PHARMACIE « PHARMACIE PISSOT» A GISORS (2 pages) Page 4
DDTM / SEBF
27-2023-09-11-00003 - Récépissé de déclaration concernant la réalisation de 2 bâtiments artisanaux par la SARL Société à responsabilité limitée Fradelec sur la commune de Le Landin et Hauville (4 pages) Page 7
27-2023-09-15-00001 - Récépissé de déclaration concernant le changement de bénéficiaire de la gestion des eaux pluviales et du forage pour le lavage de camions par la SCI Avre Immo sur la commune de Nonancourt (4 pages) Page 12
DDTM / Service Eau, Biodiversité, Forêts/Police de l'Eau et de la Pêche
27-2023-09-15-00002 - Arrêté préfectoral n° DDTM/SEBF/2023-293 portant renouvellement d'agrément à Monsieur BUSSY Didier pour la réalisation des vidanges des installations d'assainissement non collectif et abrogeant l'arrêté préfectoral n° DDTM/SEBF/2013/074 (6 pages) Page 17
Préfecture / DRCL
27-2023-09-15-00003 - AP MODIFIE HABILITATION FUNERAIRE PF LEMONNIER A BOURG ACHARD (2 pages) Page 24
27-2023-09-14-00005 - Arrêté préfectoral attribuant la dénomination de commune touristique à la commune de Cormeilles (10 pages) Page 27
Préfecture de l'Eure / Cabinet
27-2023-09-12-00008 - Arrêté accordant la médaille d'honneur du travail à l'occasion de la promotion du 14 juillet 2023 (102 pages) Page 38
27-2023-09-12-00007 - Arrêté accordant la médaille d'Honneur Régionale, Départementale et Communale - Promotion du 14 juillet 2023 (22 pages) Page 141
27-2023-09-12-00006 - Arrêté portant attribution de la médaille d'Honneur Agricole - Promotion du 14 juillet 2023 (9 pages) Page 164
Préfecture de l'Eure / Direction de la coordination et de l'appui territorial
27-2023-09-12-00004 - arrêté portant habilitation à délivrer les certificats de conformité dans le cadre du contrôle du respect des autorisations d’exploitation commerciale - SARL AEPE GINGKO (4 pages) Page 174
27-2023-09-12-00005 - arrêté portant habilitation à réaliser l’analyse d’impact des projets soumis à autorisation d’exploitation commerciale - SARL AEPE GINGKO (2 pages) Page 179
Préfecture de l'Eure / Direction des sécurités
27-2023-09-14-00002 - Arrêté portant dérogation au principe d’interdiction de l’emprunt et de la traversée de certaines routes aux épreuves sportives dans le département de l’Eure au profit de la manifestation cycliste et pédestre intitulée « Tout Boos Bouge » du dimanche 17 septembre 2023 (2 pages) Page 182
27-2023-09-14-00003 - Arrêté portant dérogation au principe d’interdiction de l’emprunt et de la traversée de certaines routes aux épreuves sportives dans le département de l’Eure au profit de la manifestation motocycliste intitulée « Balade Puce Motos » du dimanche 1er octobre 2023 (2 pages) Page 185
27-2023-09-14-00004 - Arrêté portant dérogation au principe d’interdiction de l’emprunt et de la traversée de certaines routes aux épreuves sportives dans le département de l’Eure au profit de la manifestation motocycliste intitulée « On roule pour Octobre Rose » du dimanche 08 octobre 2023 (2 pages) Page 188
27-2023-09-14-00001 - Arrêté portant dérogation au principe d’interdiction de l’emprunt et de la traversée de certaines routes aux épreuves sportives dans le département de l’Eure au profit de la manifestation motocycliste intitulée « Festival motos Harley et Customs »du dimanche 17 septembre 2023 (2 pages) Page 191