Recueil spécial n°27-2023-264 du 30 août 2023

Mis à jour le 30/08/2023

Sommaire

DDTM / SEBF

27-2023-08-25-00003 - DDTM/SEBF/2023-266_Arrêté préfectoral portant dérogation aux mesures sécheresse pour l'irrigation de culture maraîchères pour l'EARL le Village sur la commune de Martot (6 pages) Page 3

27-2023-08-25-00002 - DDTM/SEBF/2023-267_Arrêté préfectoral portant dérogation aux mesures sécheresse pour l'irrigation de culture maraîchères pour l'EARL le Chêne sur la commune de Martot (4 pages) Page 10

27-2023-08-25-00004 - DDTM/SEBF/2023-268_Arrêté préfectoral portant dérogation aux mesures sécheresse pour l'irrigation de culture maraîchères pour l'EARL Saint Aignan sur la commune de Martot (4 pages) Page 15

27-2023-08-29-00001 - Récépissé de déclaration concernant la réalisation d'un lotissement les jardins du château par le chêne Jaunet sur la commune de Ménilles (5 pages) Page 20

27-2023-08-29-00002 - Récépissé de déclaration concernant le prélèvement d'un forage par l'EARL Bance Yannick sur la commune de Glisolles (4 pages) Page 26

Nouvel Hôpital de Navarre / Direction Générale

27-0202-08-11-00001 - 2023 20 Délégation de signature M. WATERLOT délègue sa signature à Mme AUBER, Adjoint des cadres (1 page) Page 31

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