Recueil spécial n°27-2023-155 du 15 mai 2023

Sommaire

DDTM / SEBF

27-2023-05-10-00006 - Récépissé de déclaration concernant la création d'un forage pour l'abreuvement par la SCEA Van Doorslaer-Jourdan sur la commune de Combon (6 pages) Page 3

27-2023-05-05-00002 - Récépissé de déclaration concernant le changement de bénéficiaire du forage d'irrigation par EARL Grey sur la commune de Tillières-sur-Avre (3 pages) Page 10

DDTM / Service Eau, Biodiversité, Forêts/Police de l'Eau et de la Pêche

27-2023-05-15-00005 - Arrêté n°DDTM/SEBF/2023-190 portant autorisation à la FDAAPPMA de l'Eure de capture et de transport d’espèces piscicoles à des fins scientifiques dans le cadre de son programme d'inventaires 2023 (7 pages) Page 14

27-2023-05-15-00006 - Arrêté n°DDTM/SEBF/2023-201 portant autorisation de capture et de transport d’espèces piscicoles à des fins scientifiques dans l'Iton à La Vacherie, par FISH PASS (5 pages) Page 22

DDTM de l'Eure / Service Connaissance des Territoires, Sécurité Routière, Défense/Bureau Education Routière

27-2023-05-15-00004 - Arrêté SCTSRD/BER27/23/048 portant renouvellement d'agrément de l'auto-école EUROFORMATION (2 pages) Page 28

Direction départementale des territoires et de la mer de l'Eure / Service Connaissance des Territoires, Sécurité Routière, Défense/Bureau Education Routière

27-2023-05-15-00003 - Arrêté de retrait autorisation d'enseigner LEROY Xavier (2 pages) Page 31

Préfecture de l'Eure / Direction des sécurités

27-2023-05-15-00001 - Arrêté portant autorisation d’organiser une épreuve automobile intitulée « 33ème Course de côte régionale de Gisors » prévue le jeudi 18 mai au départ de Gisors (6 pages) Page 34

27-2023-05-15-00002 - Arrêté portant autorisation d’organiser une épreuve motocycliste intitulée « Endurokid de Brionne » prévue le samedi 20 mai 2023 au départ de Saint-Cyr de Salerne (6 pages) Page 41