Recueil spécial n°27-2023-151 du 10 mai 2023
Sommaire
Centre Hospitalier Eure-Seine - Hôpital d'Evreux-Vernon / Secrétaire
27-2023-05-01-00001 - ds 2023-06 ds Mr DAVY (2 pages) Page 3
27-2023-05-01-00002 - ds 2023-07 ga Mr DAVY (2 pages) Page 6
DDTM / Service Eau, Biodiversité, Forêts/Police de l'Eau et de la Pêche
27-2023-05-09-00001 - Arrêté préfectoral n°DDTM/SEBF/2023-193 autorisant la conservation de carpes durant les pêches de nuit organisées par l’AAPPMA « Association des Pêcheurs de la Risle et de ses affluents » (2 pages) Page 9
DDTM de l'Eure / Service Connaissance des Territoires, Sécurité Routière, Défense/Bureau Education Routière
27-2023-05-02-00003 - Arrêté SCTSRD/BER27/23/045 portant retrait d'autorisation d'enseigner TOUTAIN Denis (2 pages) Page 12
Direction interrégionale des services pénitentiaires de Rennes / Secrétariat de direction documentaliste
27-2023-05-03-00005 - Délégation de signature de Mme HANICOT, DISP de RENNES du 3 mai 2023 à Mr LOY (1 page) Page 15
Préfecture de l'Eure / Direction de la coordination et de l'appui territorial
27-2023-05-09-00002 - Ordre du jour CDAC Commission départementale d'aménagement commercial du 13 juin 2023 (1 page) Page 17
Préfecture de l'Eure / Direction des sécurités
27-2023-05-10-00003 - Arrêté n° D3 BPA 23 0219 portant dérogation au principe d’interdiction de l’emprunt et de la traversée de certaines routes aux épreuves sportives dans le département de l’Eure au profit de la course cycliste intitulée « Tour de l’Eure Juniors » prévu du samedi 27 au lundi 29 mai 2023 (2 pages) Page 19
27-2023-05-10-00001 - Arrêté portant dérogation au principe d’interdiction de l’emprunt et de la traversée de certaines routes aux épreuves sportives dans le département de l’Eure au profit de la manifestation cycliste intitulée « Ronde des Châteaux » du samedi 13 mai 2023 (2 pages) Page 22
27-2023-05-10-00002 - Arrêté portant dérogation au principe d’interdiction de l’emprunt et de la traversée de certaines routes aux épreuves sportives dans le département de l’Eure au profit de la manifestation cycliste intitulée « Caen Paris Club Peloton » prévue les 15 et 16 mai 2023 (2 pages) Page 25
27-2023-05-10-00004 - Arrêté préfectoral portant autorisation d’organiser une manifestation nautique sur la Seine intitulée « Affluente Descente en canoë » prévue le samedi 27 mai 2023 (4 pages) Page 28