Recueil spécial n°27-2023-136 du 24 avril 2023
Sommaire
Agence régionale de santé de Normandie / Direction de l'offre de santé
27-2023-04-14-00008 - Arrêté modificatif n°3 du 14 avril 2023 modifiant la composition du sous-comité des transports sanitaires dans le département de l’Eure (5 pages) Page 3
27-2023-04-14-00007 - Arrêté modificatif n°4 du 14 avril 2023 modifiant la composition du comité départemental de l’aide médicale urgente, de la permanence des soins et des transports sanitaires (CODAMUPS TS) dans le département de l’Eure (7 pages) Page 9
DDTM / Service Eau, Biodiversité, Forêts/Police de l'Eau et de la Pêche
27-2023-04-21-00005 - Récépissé de déclaration concernant l'aménagement d'un lotissement de 15 lots à Igoville par LES TERRES A MAISONS (3 pages) Page 17
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Normandie / SRN/BBEN
27-2023-04-20-00006 - arrêté préfectoral n° SRN/UAPP/2022-00440-011-002 Fédération des chasseurs de l'Eure (6 pages) Page 21
27-2023-04-20-00005 - arrêté préfectoral n°SRN/UAPP/2023-00403-011-001 dérogation captures CREPAN région Normandie (7 pages) Page 28
Préfecture de défense de la Zone Ouest
27-2023-04-17-00003 - Arrêté du 17 avril 2023 portant désignation des membres de la conférence de sécurité intérieure de la zone de défense et de sécurité ouest (2 pages) Page 36
Préfecture de l'Eure
27-2023-04-14-00006 - Arrêté portant autorisation d’organiser une épreuve motocycliste intitulée « Endurokid de la Calonne » prévue le 29 avril 2023 au départ de Saint-Aubin de Scellon (6 pages) Page 39
Préfecture de l'Eure / Direction des sécurités
27-2023-04-24-00001 - Arrêté portant dérogation au principe d’interdiction de l’emprunt et de la traversée de certaines routes aux épreuves sportives dans le département de l’Eure au profit de la manifestation motocycliste intitulée « Rassemblement Normandy Riders » du dimanche 07 mai 2023 (2 pages) Page 46