Recueil spécial n°27-2022-249 du 08 décembre 2022
Sommaire
DDFIP de l'Eure / Contrôle de gestion
27-2022-12-08-00001 - Bordereau et GT 2023 (2 pages) Page 4
DDPP de l'Eure / Environnement, Santé et Bien-Etre des Animaux
27-2022-05-17-00006 - AP DDPP Direction départementale de la protection des populations-22-070 attribuant l'habilitation sanitaire provisoire au docteur vétérinaire Claire GINSBURGER (2 pages) Page 7
27-2022-05-24-00005 - AP DDPP Direction départementale de la protection des populations-22-074 attribuant l'habilitation sanitaire au docteur vétérinaire Cloé MARIE (2 pages) Page 10
27-2022-05-24-00004 - AP DDPP Direction départementale de la protection des populations-22-075 attribuant l'habilitation sanitaire au docteur vétérinaire Dan DOMENTE (2 pages) Page 13
27-2022-07-04-00046 - AP DDPP Direction départementale de la protection des populations-22-089 attribuant l'habilitation sanitaire au docteur vétérinaire Teodora ROMAN (2 pages) Page 16
27-2022-07-11-00010 - AP DDPP Direction départementale de la protection des populations-22-091 abrogeant l'AP DDPP Direction départementale de la protection des populations-21-024 attribuant l'habilitation sanitaire au docteur vétérinaire Émilie GROSDIDIER (2 pages) Page 19
27-2022-07-19-00004 - AP DDPP Direction départementale de la protection des populations-22-092 attribuant l'habilitation sanitaire provisoire au docteur vétérinaire Raffaella CILURZO (2 pages) Page 22
27-2022-09-09-00003 - AP DDPP Direction départementale de la protection des populations-22-105 attribuant l'habilitation sanitaire au docteur vétérinaire Andréi MARINCEAU (2 pages) Page 25
27-2022-09-13-00003 - AP DDPP Direction départementale de la protection des populations-22-106 abrogeant l'AP DDPP Direction départementale de la protection des populations-22-030 attribuant l'habilitation sanitaire au docteur vétérinaire Laurence VANLANDEGHEM (2 pages) Page 28
27-2022-09-16-00004 - AP DDPP Direction départementale de la protection des populations-22-110 attribuant l'habilitation sanitaire au docteur vétérinaire Romain ROGUIER (2 pages) Page 31
27-2022-09-28-00007 - AP DDPP Direction départementale de la protection des populations-22-119 attribuant l'habilitation sanitaire au docteur vétérinaire Marion HUBERT (2 pages) Page 34
27-2022-10-04-00003 - AP DDPP Direction départementale de la protection des populations-22-124 attribuant l'habilitation sanitaire au docteur vétérinaire Juliette LHOIR (2 pages) Page 37
27-2022-11-29-00008 - AP DDPP Direction départementale de la protection des populations-22-155 attribuant l'habilitation sanitaire au docteur vétérinaire Katia SURPLIE (2 pages) Page 40
27-2022-11-29-00007 - AP DDPP Direction départementale de la protection des populations-22-156 attribuant l'habilitation sanitaire au docteur vétérinaire Céline RETOUX (2 pages) Page 43
27-2022-11-30-00004 - AP DDPP Direction départementale de la protection des populations-22-157 attribuant l'habilitation sanitaire au docteur vétérinaire Raffaella CILURZO (2 pages) Page 46
27-2022-11-30-00003 - AP DDPP Direction départementale de la protection des populations-22-159 attribuant l'habilitation sanitaire au docteur vétérinaire Evanne JULIEN (2 pages) Page 49
DDTM / SEBF
27-2022-12-01-00004 - Récépissé de déclaration concernant deux forages d'irrigation sur la commune de Mesnil-en-Ouche (Jonquerets-de-Livet) (3 pages) Page 52
DDTM / Service Eau, Biodiversité, Forêts/Police de l'Eau et de la Pêche
27-2022-12-06-00002 - Arrêté n°DDTM/SEBF/2022-345 autorisant au titre de larticle L.215-7 du code de lenvironnement la mise en eaux basses temporaire de la Risle nécessaire à des travaux sur la centrale les Bacquets sur la commune de Manneville sur Risle par la SPEPA (4 pages) Page 56
DDTM de l'Eure / Service Connaissance des Territoires, Sécurité Routière, Défense/Bureau Education Routière
27-2022-12-06-00006 - Arrêté SCTSRD/BER27/22/022 portant cessation d'activité TPC Fleury sur Andelle (2 pages) Page 61
27-2022-12-06-00005 - Arrêté SCTSRD/BER27/22/023 portant création CER de l'Andelle (2 pages) Page 64
Préfecture de l'Eure / SGCD27
27-2022-12-07-00001 - Décision n°22-053 du 7 décembre 2022 portant subdélégation de signature à ses collaborateurs en matière d'ordonnancement secondaire et de pouvoir adjudicateur (4 pages) Page 67