Recueil spécial n°27-2022-062 du 20 avril 2022
Sommaire
Agence régionale de santé de Normandie / Direction de l'autonomie
27-2022-04-12-00003 - Décision portant modification de l'autorisation de l'Institut Médico-Éducatif (IME) "Le Château" et du Service d’Éducation Spéciale et de Soins à Domicile (SESSAD) "Le Partage" géré par l'association ADAPEI 27 (3 pages) Page 3
27-2022-04-12-00004 - Décision portant modification de l'autorisation de l'Institut Médico-Éducatif (IME) La Rivière Thibouville et du Service l’Éducation Spéciale et de Soins à Domicile (SESSAD) "La Rencontre" géré par l'association ADAPEI 27 (3 pages) Page 7
Agence régionale de santé de Normandie / Direction de l'offre de santé
27-2022-04-15-00005 - Arrêté modificatif n°2 du 15 avril 2022 modifiant la composition du sous-comité des transports sanitaires dans le département de l’Eure (4 pages) Page 11
27-2022-04-15-00004 - Arrêté modificatif n°3 du 15 avril 2022 modifiant la composition du comité départemental de l’aide médicale urgente, de la permanence des soins et des transports sanitaires (CODAMUPS & TS) dans le département de l’Eure (6 pages) Page 16
Direction départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités /
27-2022-04-11-00002 - Arrêté n° DDETS 22-09 portant désignation des médecins siégeant au conseil médical du département de l’Eure (2 pages) Page 23
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Normandie / Service ressources naturelles
27-2022-04-15-00003 - Arrêté n° SRN/UAPP/2022-00440-011-001 autorisant la capture temporaire avec relâcher sur place de spécimens d’espèces animales protégées : amphibiens Fédération départementale des chasseurs de l’Eure (5 pages) Page 26
Préfecture de l'Eure / Service Interministériel de Défense et de Protection Civile
27-2022-04-19-00001 - Arrêté homologation CTS - SCI SP MAUFROY - Chambois - S-27-2022-058 (2 pages) Page 32