Recueil spécial n° 27-2021-243 du 24 novembre 2021

Mis à jour le 24/11/2021

SOMMAIRE

DDTMdirection départementale des territoires de la mer / SEBF

27-2021-11-24-00001 - Récépissé de déclaration concernant la réalisation

d'un forage d'abreuvement sur la commune de Chambord (6 pages) Page 4
27-2021-11-19-00001 - Récépissé de déclaration concernant la réalisation
d'un forage d'irrigation sur la commune d'Emanville (6 pages) Page 11
27-2021-11-19-00003 - Récépissé de déclaration concernant la réalisation
d'un forage d'irrigation sur la commune de Mesnil en Ouche (6 pages) Page 18
27-2021-11-18-00007 - Récépissé de déclaration en régularisation d'un
forage d'abreuvement sur la commune de Sainte Marie d'Attez (3 pages) Page 25

Direction départementale des territoires et de la mer de l'Eure / Service Eau,

Biodiversité, Forêts/Police de l'Eau et de la Pêche

27-2021-11-23-00002 - Récépissé de déclaration concernant la réalisation

d'une structure de consolidation d'un bâtiment sur berge de l'Avre - St

Lubin des Joncherets (3 pages) Page 29
27-2021-11-22-00003 - Récépissé de déclaration concernant la réalisation de
33 logements par la SILOGE sur la commune de Rougemontier (4 pages) Page 33

Direction départementale des territoires et de la mer de la Seine-Maritime /

Bureau juridique

27-2021-11-23-00005 - Décision 21-033 du 23-11-21 portant délégation de

signature en matière de compétences départementales non déconcentrées

(4 pages) Page 38
27-2021-11-23-00004 - Décision 21-038 du 23-11-21 portant subdélégation de
signature en matière de DML 27 (2 pages) Page 43
Préfecture de l'Eure / Direction de la citoyenneté et de la légalité
27-2021-11-19-00002 - CDCI - arrêté composition nominative modifiée CD
CR collège maires (4 pages) Page 46

Préfecture de l'Eure / Direction de la coordination et de l'appui territorial

27-2021-11-22-00005 - Arrêté n°21-45 du 22 novembre 2021 portant sur

l'abrogation de l'arrêté zonal 16-189 portant approbation du référentel

zonal d'emploi d'un point de regroupement des victimes en cas

d'événement nucléaire, radiologique, biologique, chimiques et explosif (2

pages) Page 51
27-2021-11-23-00001 - Arrêté préfectoral n° SGCD/2021-132 portant
fermeture de la régie d'avance de la DDTM de l'Eure (1 page) Page 54
Préfecture de l'Eure / Service de coordination des politiques publiques et de
l'appui territorial
27-2021-11-22-00004 - Arrêté portant délégation de signature (14 pages) Page 56

27-2021-11-23-00006 - Arrêté préfectoral DCL/BCLI/2021-51 portant

modification de la CDPPT (4 pages) Page 71