RAA 2021

Recueil spécial n°27-2021-199 du 10 septembre 2021

 
 

Sommaire

Agence régionale de santé de Normandie / Direction de l'autonomie

27-2021-08-31-00013 - Décision autorisation LAM (4 pages) Page 4
Agence régionale de santé de Normandie / Direction de l'offre de soins

27-2021-09-06-00003 - DECISION DU 6 SEPTEMBRE 2021 PORTANTMODIFICATION DE LA LICENCE DE L’OFFICINE DE PHARMACIE SELARL «PHARMACIE TERRIER » A BOURNEVILLE-SAINTE-CROIX (27500) (2 pages) Page 9

DDFIP de l'Eure / Contrôle de gestion
27-2021-09-08-00001 - Délégation de signature au 08-09-2021-SIP d'EVREUX

(4 pages) Page 12
27-2021-09-01-00020 - Délégation de signature SDIF au 01-09-2021 (2 pages) Page 17
27-2021-09-01-00019 - Délégation de signature SIE EVREUX au 01-09-2021 (3
pages) Page 20
27-2021-09-01-00017 - Délégation de signature SIP Verneuil au 01-09-2021 (2
pages) Page 24
27-2021-09-01-00018 - Délégation de signature SPF-E au 01-09-2021 (2 pages) Page 27
27-2021-09-01-00016 - Liste des chefs de service au 01-09-2021 (2 pages) Page 30
27-2021-09-08-00003 - Procuration SSP SGC Les Andelys au 06-09-2021 C.
MVELLE OLLE (2 pages) Page 33
27-2021-09-08-00004 - Procuration SSP SGC Les Andelys au 06-09-2021 F.
ALLET (2 pages) Page 36
27-2021-09-01-00015 - Procuration SSP T. Louviers au 01-09-2021 I.
CAUMONT (1 page) Page 39

DDTMdirection départementale des territoires de la mer / SEBF
27-2021-08-09-00002 - Récépissé de déclaration concernant la réalisation de 2 forages et 13 piézomètre de reconnaissance pour la recherche en eaux sur les communes de Poses, Porte de Seine, Val de Reuil, Léry, Criquebeuf

sur Seine et Igoville (4 pages) Page 41
Direction des Sécurités / Service Coordination sécurité routière
27-2021-08-31-00014 - Arrêté préfectoral portant désignation d'un
intervenant départemental de sécurité routière (2 pages) Page 46
27-2021-08-31-00015 - Arrêté préfectoral portant désignation d'un
intervenant départemental de sécurité routière (2 pages) Page 49

Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de
Normandie / SG/MAJ
27-2021-09-08-00005 - Décision n°2021-302-Subdélégation de signature en matière d?activités de niveau départemental ? Eure (11 pages) Page 52

Préfecture de l'Eure / Service des Manifestations Sportives
27-2021-09-09-00001 - Arrêté portant dérogation au principe d’interdiction d’accès et de franchissement de certaines routes aux manifestations sportives dans le département de l’Eure au profit de la manifestation
automobile intitulée «21ème Randonnée Pommiers et Chaumières» organisée le 26 septembre 2021 (2 pages) Page 64
27-2021-09-08-00002 - Arrêté portant dérogation au principe d’interdiction d’accès et de franchissement de certaines routes aux manifestations sportives dans le département de l’Eure au profit de la manifestation motocycliste intitulée «Journées Courbes et Trajectoires» organisée le 11

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septembre 2021 (2 pages) Page 67